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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2504660_20260217
17 février 2026
17 février 2026
. ; - les observations de Me Benabida, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02382_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Teulière, président assesseur, - et les observations de Me Benabida, substituant Me Ruffel, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02601_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Restino, première conseillère, - et les observations de Me Benabida, substituant Me Ruffel, représentant Mme C épouse B.
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL01279_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Chabert, président, - et les observations de Me Benabida, substituant Me Ruffel, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2401331_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lesimple, première conseillère, - et les observations de Me Benabida, substituant Me Ruffel, représentant Mme B....
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2501800_20250804
4 août 2025
4 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cuny, - les observations de Me Kosseva-Venzal, substituée par Me Benhamida, représentant MM.
Source officielle4ème chambre
DTA_2504409_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lesimple, rapporteure, - et les observations de Me Benabida, substituant Me Ruffel, représentant Mme B....
Source officielle4ème chambre
DTA_2305852_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Chevillard, rapporteur public, les observations de Me Benabida, représentant l’établissement public régional Port de Sète Sud de France.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204265_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Sanson, rapporteur public, - les observations de Me Benabida, représentant la SCI Vil, et celles de Me Henry, représentant la commune de Narbonne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_25TL00110_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Faïck, président-rapporteur, - et les observations de Me Benadida substituant Me Ruffel pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2500054_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lesimple, rapporteure, - et les observations de Me Benabida, substituant Me Ruffel, représentant Mme B....
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL00685_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 décembre 2024, Mme E, épouse B, représentée par Me Benhamida, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) d'enjoindre au préfet de la Haute-Garonne
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02204_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Chabert, président, - et les observations de Me Benabida, substituant Me Ruffel, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre Sociale
64379d999477fe04f5cc6391
4 novembre 2022
4 novembre 2022
paritaire de CAYENNE, décision attaquée en date du 16 juillet 2021, enregistrée sous le n° F 20/00022 APPELANT : Monsieur [X] [V] [K] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Maître Saphia BENHAMIDA
Source officielleChambre Civile
6630896a031696000841342b
29 avril 2024
29 avril 2024
[Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Maurice CHOW CHINE, avocat au barreau de GUYANE substitué par Me Saphia BENHAMIDA, avocat au barreau de GUYANE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02710_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
C, représenté par Me Benhamida, demande à la Cour : 1°) de l'admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler ce jugement ; 3°) d'annuler, pour excès de pouvoir
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02957_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Restino, première conseillère, - et les observations de Me Benabida, substituant Me Ruffel, représentant M. B.
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01981_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Lafon, - et les observations de Me Benabida pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
671b35972edfb0b58c05ee8d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
ATTAOUASSOUL POUR LE DEVELOPPEMENT, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 20] (MAROC) L'ASSOCIATION DE COOPERATION AIT BENHIVA
Source officielleChambre Civile
688d9c8aa7cb93066e443920
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Avril 2022, enregistrée sous le n° 21/02406 APPELANTS : Monsieur [A] [U] [Adresse 2] [Localité 7] Madame [N] [V] [W] épouse [U] [Adresse 2] [Localité 7] représentés par Me Saphia BENHAMIDA
Source officiellePage 22 sur 23