A large compartment is fitted with six berths and one removable berth; its design capacity is five sleeping and eight sitting places, with four persons sitting on each of the lower berths.

(Val-de-Marne), 2°/ de la société à responsabilité limitée Société d'Exploitation de l'entreprise Betti, dont le siège social est ...

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE BERTIN FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR VALIDE LES CONTRAINTES A LUI DELIVREES PAR L'URSSAF LES 4 DECEMBRE 1970 ET 21 JANVIER 1971, POSTERIEUREMENT AU JUGEMENT DU

C..., représenté par Me Berthe, a demandé au tribunal administratif de Lille d’annuler les décisions par lesquelles le préfet du Nord a implicitement refusé d’enregistrer sa demande de titre de séjour

D'APPEL D'ORLEANS DECIDE, QUE L'ACCIDENT SURVENU LE 29 OCTOBRE 1968 SUR LA BASE AERIENNE DE TOURS INDRE ET LOIRE DU FAIT DE LA COLLISION ENTRE UN AVION APPARTENANT A LA SOCIETE DES LABORATOIRES BERTHIER-DEROL

Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la société Michel Bertin doit être rejetée en toutes ses conclusions.

le tribunal administratif de Grenoble a, sur la demande de la Chambre syndicale des transports routiers de la Savoie, de la société Fanhotel, de M. et Mme X..., de la SARL Saint-Ciro et de la SARL Bernier

Lur Berri et la condamne à payer à la société [D] [X], en la personne de M.

Condamne la SCEA BERTIN-CAPDEVILLE à payer à la SAS EVV la somme provisionnelle principale de 4107,07 euros.

Guy Bertin, conseiller départemental, ne pouvait être élu délégué du conseil municipal de la commune.

Vu la requête, enregistrée le 20 juin 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Berthe X..., demeurant le Y...

X... par les sociétés Bernier Degeorge et Picardie Serrures, constaté l'existence d'un contrat de travail de VRP entre M.

X..., engagé, le 21 mai 2001, en qualité de responsable qualité par la société Bernier automobiles, a été victime d'un accident du travail, le 5 avril 2007, et licencié pour inaptitude et impossibilité

Bruno de X..., engagé à compter du 16 novembre 1998 par la Société nancéienne Varin Bernier en qualité de conseiller patrimonial, a été licencié le 1er mars 2002 pour faute grave ; Sur le moyen unique

BERTIN, président de l'ASSOCIATION "S.O.S.

BERTHE DU CHEF DE COUPS ET BLESSURES VOLONTAIRES, L'A DEBOUTEE DE SA CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE ; VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 309,

référés d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L.521-3 du code de justice administrative, l'évacuation sans délai de tous occupants sans droit ni titre de l'aire d'accueil " la Bertine

dans le délai d'un mois à compter de la notification de cette décision, prononcé, en exécution du jugement du tribunal administratif de Fort-de-France du 20 décembre 1995, la réintégration de Mme Bertille