1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière : – directeur général de centre hospitalier régional ; – secrétaire général et directeur général adjoint des hospices civils de Lyon et de l'assistance publique de Marseille

Article R221-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 45 > 95

Code de justice administrative

Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme ; Dijon : Côte-d'Or, Nièvre, Saône-et-Loire, Yonne ; Grenoble : Drôme, Isère, Savoie, Haute-Savoie ; Lille : Nord - Pas-de-Calais ; Limoges : Corrèze, Creuse, Indre, Haute-Vienne ; Lyon : Ain, Ardèche, Loire, Rhône ; Marseille

Article Annexe 2

—

soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 040788879 Finess géographiques 040000911 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE DIGNE-LES-BAINS Code comptable 004030 Ville du comptable DIGNE-LES-BAINS Code CPU 01131 Libellé CPU CPAM Marseille

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 23, rue des Phocéens, 13002 Marseille. - rue Octave-Voyer, BP 398, 85119 Les Sables-d'Olonne. - arsenal de la marine, BP 125, 35407 SAINT-MALO CEDEX. - 9, boulevard de Verdun, 44606 Saint-Nazaire. - 18, rue Victor-Hugo, 34200 Sète.

Article 5

—

- deux représentants du département du Vaucluse ; c) Neuf représentants des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre suivants, désignés par chaque organe délibérant, à raison de : - quatre pour la métropole d'Aix-Marseille-Provence

Article 9

—

d'incendie et de secours du département où se déroule l'examen ; - le général commandant la brigade des sapeurs-pompiers de Paris, dans les départements de son ressort de compétence ; - l'amiral commandant le bataillon des marins-pompiers de Marseille

Article Annexe

—

Ecoles nationales supérieures d'architecture Unités pédagogiques d'architecture n° 1 et n° 4 à Paris Unité pédagogique d'architecture de Bordeaux Unité pédagogique d'architecture de Lille Unité pédagogique d'architecture de Marseille

Article Annexe

—

- 9 9 - 25 25 Autres régions : (Lille, Marseille, Montpellier, Paris - Île de France). - 4 4 - 20 20 10.

LEGIARTI000023450421

—

Lorient-Bretagne Sud (LFRH) Strasbourg-Entzheim (LFST) Calvi - Sainte-Catherine (LFKC) Lyon-Bron (LFLY) Tarbes-Lourdes Pyrénées (LFBT) Cannes-Mandelieu (LFMD) Lyon - Saint-Exupéry (LFLL) Toulon-Hyères (LFTH) Carcassonne-Salvaza (LFMK) Marseille-Provence

LEGIARTI000033828984

—

GRAND-NORD Aisne, Nord, Oise, Pas-de-Calais, Somme Hauts-de-France DISP de Lyon / DIR CENTRE-EST Ain, Allier, Ardèche, Cantal, Drôme, Isère, Loire, Haute-Loire, Lozère, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie, Haute-Savoie Auvergne-Rhône-Alpes DISP de Marseille

LEGIARTI000028545029

—

pédiatrique Centre hospitalier universitaire d'Angers 490000031 CRCM mixte ARS Picardie Centre hospitalier universitaire d'Amiens 800000044 CRCM pédiatrique ARS Provence-Alpes-Côte d'azur Assistance publique - Hôpitaux de Marseille

Article Annexe 1

—

hospitaliers suivantes : FINESS juridique 050000116 FINESS géographiques 50000231 Etablissement CH DES ESCARTONS DE BRIANÇON Code comptable 005029 Ville du comptable BRIANÇON Code CPU 01131 Libellé CPU CPAM Marseille

Article L631-7-1 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 62 > 34

Code de la construction et de l'habitation

La délibération fixe les conditions de délivrance de cette autorisation temporaire par le maire de la commune dans laquelle est situé l'immeuble après avis, à Paris, Marseille et Lyon, du maire d'arrondissement concerné.

LEGIARTI000027240077

—

884,50 Aisne 547 724 112 909,26 Allier 358 038 73 806,89 Hautes-Alpes 186 234 38 390,76 Ardennes 290 008 59 783,01 Ariège 173 347 35 734,20 Aude 407 137 83 928,29 Bataillon de marins-pompiers de Marseille

Article 1

—

Institut régional du travail de l'université de la Méditerranée-Aix-Marseille-II, 12, traverse Saint-Pierre, 13100 Aix-en-Provence. Institut de formation syndicale de l'université Lumière-Lyon-II (IFS), 86, rue Pasteur, 69365 Lyon Cedex 07.

Article 1

—

contrôle des transports internationaux. e) Services et unités relevant de l'inspection générale de la police nationale : – la division nationale des enquêtes ; – les délégations de l'inspection générale de la police nationale à Paris, Lille, Lyon, Marseille

Article 1

—

Marseille-Provence (niveau 1). Nice-Côte d'Azur (niveau 2). Paris - Charles-de-Gaulle (niveau 6). Paris-Orly (niveau 6). Groupe B Bâle-Mulhouse (à compter du 1er janvier 2011). Bordeaux-Mérignac (à compter du 1er janvier 2016).

Article 3

—

Valenciennes, Versailles ; -directeur de greffe du tribunal de première instance de Nouméa ; - directeur de greffe adjoint du tribunal judiciaire de Bobigny (deux emplois), Bordeaux (deux emplois), Créteil (deux emplois), Evry, Lille, Lyon (deux emplois), Marseille

Article Annexe IV

—

Bouches-du-Rhône Marseille - Saint-Charles, Aix-en-Provence TGV. Charente Angoulême. Côte-d'Or Dijon.

Article L581-14-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 41 > 07

Code de l'environnement

La métropole d'Aix-Marseille-Provence peut élaborer un ou plusieurs règlements locaux de publicité sur le périmètre prévu au second alinéa de l'article L. 134-12 du même code.

Page 22 · 618 résultats

← Précédent Suivant →