Chevreau, rapporteur, MM. Paulot, Vaissette, Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Capoulade, Peyre, Deville, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Chemin, conseillers, MM.

Z..., Noël X..., demeurant à Marcoussis (Essonne), Château de Bel-Ebat, en cassation d'un jugement rendu le 4 mai 1988 par le tribunal d'instance de Pantin, au profit de M.

Chevreau, rapporteur, MM. Paulot, Didier, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, conseillers, Mme Cobert, M.

de Colombes, au profit du syndicat des copropriétaires du ... à Bois-Colombes (Hauts-de-Seine), représenté par son syndic la société à responsabilité limitée Le Manoir, dont le siège est 8, avenue Château

Chevreau, conseiller doyen faisant fonctions de président et rapporteur, MM. Pierre, Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Mucchielli, Mme Kermina, conseillers référendaires, M.

Par un acte, enregistré le 25 juillet 2024, la SCI Château de Chahury déclare se désister de l'instance.

La Vallière (Indre-et-Loire), ..., 4°/ de Monsieur Marc Y..., 5°/ de Madame Jacqueline C... épouse Y..., demeurant ensemble à Chateau La Vallière (Indre-et-Loire), ..., 6°/ de la caisse de

(Indre), 88/ de Mme Jeanne F..., demeurant à Bouges-le-Château (Indre), 98/ de Mme G..., demeurant ...

Francon, Paulot, Tarabeux, Chevreau, Senselme, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, conseillers, M.

de défiscalisation, acquis de la société Alfim une chambre au sein d'un établissement hospitalier pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et conclu un bail commercial avec la société Résidence du château

[Y] et le condamne à payer au groupement foncier agricole [E], à la société Château du Glana et à MM.

de l'Arc et par la société civile immobilière des Hameaux du Château de l'Arc ; que celles-ci leur ont fait délivrer le 8 novembre 1999 un commandement de payer une somme au titre des loyers du 4e trimestre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Château Tour Saint-Christophe, société

L. 122-1 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en avril 1989 les époux Y... ont répondu à une annonce parue dans la presse par laquelle la SCI de Boumois recherchait, pour son château

est reproché, mais qu'il l'a giflée après qu'elle eut volontairement brisé un cadre et avant qu'elle ne sorte pour se rendre chez les gardiens et, ayant refusé de se reposer chez eux, ne revienne au château

selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 24 avril 2001), que la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Languedoc Roussillon (SAFER) a rétrocédé à la société Coopérative de vinification du Château

Y... et à Mlle Z... une propriété " Le Château de X... " ; que le 23 février 1991, M.

nationale des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 15 mars 1966, alors, selon le moyen, qu'il soutenait qu'il avait remplacé, deux mois après son embauche, le directeur du château