[T] a acquis un château et des parcelles appartenant à la mère de M. [V] et à ce dernier. L'acte stipulait un pacte de préférence au profit de M.

suite du refus opposé par la garde des sceaux, ministre de la justice à sa demande de copie de la liste des biens du vestiaire de son client lors de sa fouille, détenue par le centre pénitentiaire de Château

son secrétariat le 5 mars 2018, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication par courriel, des deux évaluations du bien communal dénommé « Château

Pagney-Derrière-Barine, en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1995 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section A), au profit : 1°/ de la société Coopérative de vinification du Château

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 mai 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Chanteau à sa demande de communication

A..., que j'avais vu plusieurs fois quand je passais au château, est entré dans le bureau. Il a dit les mots suivants: "M.

dont le siège est [...], a formé le pourvoi n° U 19-12.973 contre l'arrêt rendu le 27 novembre 2018 par la cour d'appel de Metz (1re chambre), dans le litige l'opposant à la société les Résidences du Château

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 26 janvier 2004), que Mme X... a vendu aux époux Y... son château

André A..., ès qualités de représentant légal de la société SCCI & SCCA du Château de Malrome, dont le siège social est : 33490 Saint-André-du-Bois, ledit M.

X..., demeurant Maison Ibaron Chola, Saint-Pee-sur-Nivelle, 64310Ascain, en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 2000 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la société Le Château

dommages-intérêts à l'association France nature environnement la somme de 1 000 euros ; "aux motifs que, "la constitution de partie civile de Bernard Z..., qui habite à proximité du site du GFA Chateau

d'une transaction, est inapplicable en l'espèce (arrêt, page 5) ; "et aux motifs, adoptés du premier juge, qu'il est reproché à Daniel Y..., président-directeur général de la société immobilière Château

Martin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 6 janvier 1998), que l'association Espoir, qui gère au château

CHARTREUSE Rcs de Strasbourg sous n° 528683212 agissant par son gérant [Adresse 2] [Localité 2] comparante, représentée par Mme [G] [J], la gérante DEFENDEURS : Madame [V] [D] Comparante Madame [K]

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'institut médico-pédagogique "Château Sage", dont le siège est ... à Toulouse-Saint-Simon

la société [C] Galinat Barandas, désormais la société TGB, la défense de leurs intérêts dans des procédures et des litiges relatifs aux parts sociales dont ils étaient titulaires dans la société du château

A... engagé le 1er octobre 1963, en qualité de régisseur du château de Croizet Bages, appelation Pauillac, 5ème Grand Cru, par M.

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Delphine X..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 3 juin 1999 par le tribunal d'instance de Château-Gontier

anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1995 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit : 1°/ de Mlle Martine X..., demeurant ..., 2°/ de l'Eurl Château

; qu'en donnant ainsi sa caution à Anne Y..., épouse X..., personne étrangère à la société, au prétexte que celle-ci aurait accepté la candidature de la société Eros pour gérer les biens de la Sarl Château