Les missions du service public de l'enseignement supérieur sont : 1° La formation initiale et continue tout au long de la vie ; 2° La recherche scientifique et technologique, la diffusion et la valorisation de ses résultats au service de la société.

Article L421-19-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 23

Code de l'éducation

Les établissements publics locaux d'enseignement international sont constitués de classes des premier et second degrés et dispensent tout au long de la scolarité des enseignements en langue française et en langue vivante étrangère.

Article R413-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 36 > 73

Code de la sécurité intérieure

pédagogique de l'académie de police, le conseil pédagogique contribue, par ses avis, à la définition des grandes orientations pédagogiques, à l'élaboration et à la mise en œuvre des programmes de formation initiale et de formation professionnelle tout au long

Article 223 a-II-2/22-1

—

Il convient de tenir compte en particulier de la nécessité de pouvoir traverser les halls, atriums et autres grands espaces ouverts qui se trouvent le long des échappées.

Article 3

—

titre de l'éducation et de la formation routières, elle : - assure la définition, le pilotage, le suivi et l'évaluation des politiques touchant à l'éducation et à la formation des usagers de la route à la sécurité routière et à la conduite tout au long

Article 2

—

Cette formation, qui se compose d'une formation initiale et de formations tout au long de la vie professionnelle, est dispensée : I. - Aux fonctionnels de la prévention occupant les fonctions de : 1° coordonnateur central à la prévention ainsi qu'aux

Article 423-27-1

—

533-13 du code monétaire et financier et à l'article 314-11 ; 3° Aux investisseurs de détail au sens du règlement (UE) n° 2015/760 et dans les conditions dudit règlement, dès lors que le fonds est agréé en tant que fonds européen d'investissement à long

Article 48-1

—

/ARR) peuvent être évaluées sur la base d'une mesure précise des émissions effectuée au moins une fois par an pour une procédure DEM/ARR typique, les résultats de cette mesure étant utilisés pour estimer les émissions lors de chaque DEM/ARR tout au long

Article Annexe I

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LONG TERME COURT TERME Canadian Bond Rating Service B++low A-3 Dominion Bond Rating Service BBBlow R-2 Duff and Phelps, Inc. BBB- F-3 Fitch Investors Service, Inc.

LEGIARTI000036266292

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ANNEXE Intitulé : Résumé du référentiel d'emploi L'agent de loisirs est une personne qui accompagne les clients tout au long de leurs visites. Il accueille, informe et oriente les visiteurs dans une entreprise de loisirs.

LEGIARTI000046159141

—

. - la présentation de la structure ; A ce document de synthèse " projet sportif " sont joints tous les documents et outils méthodologiques de l'entraînement, utilisés quotidiennement tout au long de la saison sportive dont le cahier d'entraînement, les

Article R522-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 74 > 97

Code de l'énergie

La quantité d'énergie réservée est réputée livrée à une puissance constante tout au long de l'année. Pour chaque entreprise industrielle ou artisanale, ce montant est plafonné à 54 000 euros par période de trois ans.

Article R715-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 84 > 18

Code de l'éducation

Elles concourent aux missions du service public de l'enseignement supérieur définies aux articles L. 123-1 à L. 123-9, notamment en matière de formation initiale et continue tout au long de la vie, d'insertion professionnelle, de recherche scientifique

LEGIARTI000025594434

—

Coordonner à long terme l'évolution de son secteur de production Suivre les évolutions technologiques et organisationnelles dans l'atelier.

Article 4

—

décret, la chambre de métiers et de l'artisanat compétente invite le déclarant ou le demandeur à apporter la preuve par tout moyen de connaissances, aptitudes et compétences acquises au cours de l'expérience professionnelle ou de la formation tout au long

Article L311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 98 > 25

Code de l'éducation

Pour assurer l'égalité et la réussite des élèves, l'enseignement est adapté à leur diversité par une continuité éducative au cours de chaque cycle et tout au long de la scolarité.

Article L312-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 68 > 28

Code de l'éducation

Cet enseignement peut être dispensé tout au long de la scolarité selon des modalités définies par voie de convention entre l'Etat et les collectivités territoriales où ces langues sont en usage.

Article R622-22-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 45 > 68

Code de la sécurité intérieure

aux 1° et 2° du même article, le directeur du Conseil national des activités privées de sécurité vérifie que les connaissances, aptitudes, compétences acquises par le demandeur au cours de son expérience professionnelle ou de l'apprentissage tout au long

Article D336-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 50 > 81

Code de l'énergie

Dans le cas de la conclusion d'un nouveau contrat d'approvisionnement à long terme ne permettant pas à l'actionnaire de respecter le délai mentionné à l'article D. 336-41, pour les fournisseurs des sites concernés, la Commission de régulation de l'énergie

Article 99

—

l'épreuve d'aptitude prévue au II du même article, compte tenu de sa formation initiale et de ses connaissances, aptitudes et compétences acquises au cours de son expérience professionnelle, à temps plein ou à temps partiel, ou de l'apprentissage tout au long

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