légale à leur décision ; "alors, d'autre part, que, comme le faisaient valoir les conclusions déposées devant la cour d'appel par Patrick de X..., et laissées sans réponse, aucun élément ne permet de déceler

ce qui, pour un moteur diesel d'un véhicule de cette catégorie, n'est pas considérable ; que Camus ne peut contester que les contrôles effectués, postérieurs à la vente, ne pouvaient permettre de déceler

ou de se soustraire, notamment, en raison de son âge, à l'agression dont elle fait l'objet; qu'un tel état peut résulter de l'âge quand bien même la victime ne serait pas dotée d'une constitution débile

SOBETREL des réserves émises par le bureau de contrôle sur la flexibilité des produits en cours de fabrication, puis, après la livraison de ces produits qu'elle savait comporter une malfaçon qui serait décelée

pour conclure à sa relaxe, le prévenu fait valoir qu'il n'y a, à l'examen minutieux du dossier, aucun fait avéré permettant de faire prévaloir la thèse reposant sur le délire d'une personne à la fois débile

prêteur en vue "de financer le réaménagement du prêt de 1 500 000 francs contracté auprès du Crédit mutuel de France" ; qu'en effet, la responsabilité éventuelle de la Caisse d'épargne ne pouvait être décelée

X... est parfois amené à pivoter d'un quart de tour les premières barres par séquence, "il s'agit alors d'un mouvement non pas en extension du poignet, mais en flexion, comme un mouvement de décélération

fortement soupçonnée et qu'une exploration abdominale devait impérativement être effectuée malgré les risques qu'elle comportait ; qu'en effet, après la première hémorragie, le docteur C... avait décelé

comme elle l'a fait, la cour d'appel a ainsi violé les articles 550 et 555 du Code civil ; 2 ) qu'en s'abstenant de rechercher si les époux C..., profanes en matière de construction, étaient à même de déceler

comportement d'un organe externe tel que le commissaire aux comptes, de sorte qu'en se fondant sur les énonciations du rapport Paquier, selon lesquelles l'existence des fraudes ne pouvait être facilement décelées

1147 du code civil dans sa rédaction applicable en la cause, antérieure à l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 ; 3°/ qu'en tout état de cause, le devoir de vigilance impose au banquier de déceler

les moyens de contrôle et actes de poursuite à sa disposition pour les recouvrer en temps utile ; qu'en ne recherchant pas, comme elle y était invitée, si l'administration n'était pas en mesure de déceler

somme en réparation de son préjudice financier, alors « que le banquier est tenu d'une obligation de non-ingérence dans les affaires de son client ; que le devoir de vigilance lui impose seulement de déceler

cadre des missions d'entretien, mais cela n'était pas très fiable, en particulier pour des micro-fuites, qu'il pouvait être supposé qu'un trou de 1 à 3 dizaines de millimètres avait pu ne pas être décelé

qualité de médecin s'interrogeant sur l'étiologie de la maladie, ils ont pu valablement, sans qu'il y ait reprise à leur compte de manière tendancieuse de faits non vérifiés, éliminer diverses causes et déceler

pourvoi n° 11-22.756), que Mme B..., gynécologue, chargée de suivre la grossesse de Mme Z..., a, le 11 décembre 1999, lors de la visite du troisième mois, prescrit un test sanguin destiné notamment à déceler

Vu l'article 1134 du code civil, dans sa rédaction antérieure à celle issue de l'ordonnance du 10 février 2016 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 13 décembre 2016), qu'une fuite ayant été décelée

Z..., en l'absence de contrôle de l'exécution de prélèvements bactériologiques permettant de déceler l'infection, en une arrivée tardive lors de l'accouchement et en un défaut d'instructions quant à la