Seine-et-Marne, Essonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne. Marchés pour lesquels la consultation est engagée à compter du : 1er juillet 1991. Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques (Région Aquitaine).

LEGIARTI000034497329

—

quartier du Petit Colombes), Gennevilliers (quartier du Luth) 93 Aubervilliers, Pantin (quartiers Axe Villette, Quatre-Chemins, rue de la République, Centre-ville) Aulnay-sous-Bois, Sevran (quartiers les Beaudottes, Cité basse, Cité haute) Saint-Denis

Article Annexe

—

Deux-Sèvres Somme 1,00 1 500 € Tarn Tarn-et-Garonne Var Vaucluse Vendée Vienne 0,15 225 € Haute-Vienne Vosges Yonne Territoire de Belfort Essonne 2,33 3 495 € Hauts-de-Seine Seine-Saint-Denis

Article annexe

—

Musée Saint-Denis, à Reims. Musée des beaux-arts, à Rennes. Musée des beaux-arts, à Rouen. Musée archéologique, à Strasbourg. Musée des Augustins, à Toulouse. Musée des beaux-arts, à Tours.

Article R312-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 76 > 00

Code de justice administrative

Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Manche, Mayenne, Morbihan, Orne, Sarthe, Vendée ; Tribunal administratif de Paris : Guadeloupe, Guyane, Martinique, Mayotte, La Réunion, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis

Article L231

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 20 > 08

Code électoral

officiers et sous-officiers de gendarmerie ainsi que les officiers supérieurs et généraux des autres corps militaires ; 4° Les magistrats des tribunaux judiciaires ; 5° Les fonctionnaires des corps actifs de la police nationale ; 6° Les comptables des deniers

Article ANNEXE

—

Ormes. 45241 Ouvrouer-les-Champs. 45248 Patay. 45261 Rebréchien. 45262 Rouvray-Sainte-Croix. 45264 Rozières-en-Beauce. 45266 Ruan. 45267 Saint-Aignan-des-Gués. 45269 Saint-Ay. 45272 Saint-Cyr-en-Val. 45273 Saint-Denis-de-l'Hôtel

Article 12

—

des communes mentionnées aux 2° à 4° du I de l'article L. 5219-1 du même code ; b) Du maire de Paris, des représentants du conseil de Paris, ou de leurs représentants ; c) Des présidents des conseils généraux des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis

Article 1

—

de Bèze 31 juillet 1937 35 Chapelle Chambertin, Charmes- Chambertin, Griotte-Chambertin, Latricières Chambertin, Mazis-Chambertin, Mazoyères-Chambertin, Ruchottes-Chambertin 31 juillet 1937 37 Clos de la Roche, Clos Saint-Denis

Article Annexe 4

—

Seine-Saint-Denis SIE Le Blanc-Mesnil. SIE Saint-Denis-Ville. SIE Aulnay-sous-Bois. SIE Pantin. SIE Neuilly-sur-Marne. SIE Noisy-le-Sec-Ouest. SIE Montreuil-Ouest. SIE Montreuil-Est.

LEGIARTI000021949103

—

Vigneux-sur-Seine 91657 Yerres 91691 Hauts-de-Seine (92) Antony 92002 Bois-Colombes 92009 Courbevoie 92026 Issy-les-Moulineaux 92040 Malakoff 92046 Neuilly-sur-Seine 92051 Vanves 92075 Villeneuve-la-Garenne 92078 Seine-Saint-Denis

Article (30 à 34)

—

1113 LA REOLE 33 D 9E1 D 1113 LA REOLE D 9 LA REOLE 33 D 112 N 250 LA TESTE-DE-BUCH Base militaire 120 CAZAUX 33 D 910 Limite département 33/17 LAGORCE D 910E3 SAINT-DENIS-DE-PILE

Article 2-2

—

septembre au 8 septembre 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Nanterre, situé au solarium de la piscine du Palais des sports Maurice Thorez, 136, avenue Frédéric-et-Irène-Joliot-Curie, 92000 Nanterre ; 4° Dans le département de Seine-Saint-Denis

Article 4-1

—

mérites respectifs des agents peuvent être pris par les autorités suivantes : 1° Le préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris, les préfets des départements de Seine-et-Marne, des Yvelines, de l'Essonne, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis

Article 1

—

Strasbourg 1 Sous-total 2 Juridictions financières Président des chambres régionales des comptes de Guadeloupe, Guyane, et Martinique Guadeloupe Le Gosier 1 Président de la chambre régionale des comptes de La Réunion La Réunion Saint-Denis

LEGIARTI000023450421

—

Toussus-le-Noble (LFPN) Châteauroux-Déols (LFLX) Nantes-Atlantique (LFRS) Cherbourg-Maupertus (LFRC) Nice-Côte d'Azur (LFMN) AÉRODROMES SOUMIS AU TAUX UNITAIRE PLEIN POUR L'OUTRE-MER Cayenne-Rochambeau (SOCA) Saint-Denis-Gillot

LEGIARTI000033828984

—

Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Haute-Corse, Corse-du-Sud, Var, Vaucluse Haute-Corse, Corse du Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur, Corse DISP de Paris / DIR ILE-DE-FRANCE Paris, Seine-et-Marne, Yvelines, Essonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis

Article Annexe 38

—

Rue Alfred-Dreyfus jusqu'à l'intersection avec la rue de la Démocratie. Rue de la Démocratie jusqu'à la limite nord de la parcelle E5 2443. Limite nord de la parcelle E5 2443. Limites nord et est de la parcelle E5 2444.

Article Annexe

—

. 53212 Saint-Denis-du-Maine. 53215 Saint-Fort. 53224 Saint-Germain-le-Fouilloux. 53229 Saint-Jean-sur-Mayenne. 53231 Saint-Laurent-des-Mortiers. 53233 Saint-Loup-du-Dorat. 53241 Saint-Michel-de-Feins. 53254 Saint-Sulpice

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Haute-) Bastia - Poretta Gironde Bordeaux - Mérignac Indre Châteauroux - Déols Loire-Atlantique Nantes - Atlantique Moselle Metz - Nancy - Lorraine Nord Lille - Lesquin Rhin (Haut-) Bâle - Mulhouse Rhône Lyon - Saint-Exupéry Seine-Saint-Denis

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