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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Délibéré par remise au Greffe chambre 4
69c53908cdc6046d470a51aa
24 janvier 2025
Déclarer irrecevables et, à tout le moins, mal fondées toutes les demandes de la SELARL VILLA FLOREK, ès-qualité.
AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5
69e76b17cdc6046d47029df2
20 avril 2026
STRASBOURG SAINT URBAIN une convention de mise à disposition de matériel portant sur : * Une machine à jus de type JM Supérieur, numéro de série 240603209 d'une valeur de 2 196 €HT ; * Une pompe Flojet
cr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50352
16 mars 2021
Bonnal, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01284
28 septembre 2021
Aldebert, avocat général, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément
ECLI:FR:CCASS:2022:CR00766
15 juin 2022
Soulard, président, Mme Guerrini, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00882
6 septembre 2023
Bonnal, président, Mme Leprieur, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation
Avis
CADA:20160142
18 février 2016
Monsieur X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Florent-sur-Auzonnet
2ème chambre 2ème section
67100405fac14a1f31d9b874
14 octobre 2024
représentée par Me Danièle TETREAU ROCHE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0102 MAGISTRAT COMMIS AU PARTAGE Madame ISRAEL, Vice-Présidente assistée de Fabienne CLODINE-FLORENT
soc
613722eacd58014677403272
10 juin 1997
cessation de l'activité de la SNAT à Dieppe; qu'après avoir contesté cette mesure, il a rejoint, à compter du 18 mai 1992, sa nouvelle affectation en qualité de matelot stabilisé sur des navires de la flotte
Référés
6319875d51eeae4f1309d216
7 septembre 2022
[G] FLOREK, mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la SAS ACUTEDOCS Expéditions le : 07 SEPTEMBRE 2022 la SCP SOREL PG SELARL [G] FLOREK Chambre com O R D O N N A N C
10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020936091
31 juillet 2009
Florent A est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à la SCI LE GAMBETTA, à M. Jacques A, à M.
4ème Chambre
66878d0805d6f7f678d49408
4 juillet 2024
de la SCP SOULIE COSTE-FLORET & AUTRES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES : S.A.
12e chambre
60320e61c215e54661198ddb
3 mai 2018
Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Armelle CARNE DE CARNAVALET (DE), Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 415 - N° du dossier 17/1601 Représentant : Me Jean-marie COSTE FLORET
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210621
3 novembre 2016
] [I], veuve [D], domiciliée [Adresse 8], contre un arrêt rendu le 23 mai 2013 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Florent
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00894
17 mai 2017
Jasmin, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 15 mai 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 11), dans le litige l'opposant à Florent
ECLI:FR:CCASS:2024:C210598
[D], agissant en qualité d'administrateur judiciaire de la société Rougemedia, de la société Villa Florek, prise en la personne de M.
Juge des Libertés
6a10ab12cdc6046d479bb4b9
22 mai 2026
JUDICIAIRE DE RODEZ [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] R.G n°26/165 - Service HSC Madame le Directeur du Centre Hospitalier de [Localité 2] c / [O] [J] ORDONNANCE rendue le 22 mai 2026 Par Florent
3ème Chambre
DCA_23VE01735_20251218
18 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L’EIRL Jean-Florent Girault a demandé au tribunal administratif de Versailles de prononcer la restitution de la somme de 315 656 euros
Trib. de Commerce
69fc9352cdc6046d47ecabd2
5 mai 2026
NOUVELLE MLW [Adresse 3] comparant par Me [T] [Adresse 4] [Localité 3] SACA MMA IARD [Adresse 5], en sa qualité d'assureur de la SARLU GERMANDRE COSMETIC comparant par Me [V] du Cabinet SOULIE COSTE FLORET
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50479
2 mars 2021
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