Tous les travaux effectués sur un " élément du patrimoine architectural à préserver " doivent respecter le gabarit de cet élément.

s’appuie sur trois éléments : une hauteur maximale des façades, un gabarit de couronnement et une hauteur plafond.

Dans la bande de constructibilité principale *et en premier rang* / Les constructions présentent une simplicité de volumes dont le gabarit prend en considération les constructions environnantes, et ceci

L'article UG.10.2.2, relatif au gabarit-enveloppe au droit des voies bordées par un filet de couleur aux documents graphiques du règlement, prévoit que le gabarit-enveloppe se compose, pour les voies bordées

aurait été méconnue ; en l'espèce, la hauteur du gabarit du projet de M.

Pascal X..., demeurant appartement 46, residence le Fun 2, 13-15, avenue Gabaret-les-Minimes, 17000 La Rochelle, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 27 janvier 1998, où étaient

Dominique X..., demeurant à Escalans (Landes), Gabarret, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Sauvaytre, situé en zone NA III, puisse avoir un jour la qualité de terrain à bâtir, et qu'en l'état, étant inconstructible, il disposait d'une issue suffisante sur la voie publique, un véhicule de gabarit

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:12pt } Resolution ResDH(2005)93 concerning the judgment of the European Court of Human Rights of 22 July 2003 (final on 22 October 2003) in the case of Gabarri

le maire de la commune d’Escout a délivré à la société Laborde Travaux Publics Carrières un permis de construire une centrale de fabrication d’enrobés sur un terrain situé dans la zone d’activité du Gabarn

le maire de la commune d’Escout a délivré à la société Laborde Travaux Publics Carrières un permis de construire une centrale de fabrication d’enrobés sur un terrain situé dans la zone d’activité du Gabarn

le maire de la commune d’Escout a délivré à la société Laborde Travaux Publics Carrières un permis de construire une centrale de fabrication d’enrobés sur un terrain situé dans la zone d’activité du Gabarn

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le maire de la commune d’Escout a délivré à la société Laborde Travaux Publics Carrières un permis de construire une centrale de fabrication d’enrobés sur un terrain situé dans la zone d’activité du Gabarn

arrêté du 25 juillet 2022 par lequel le préfet des Pyrénées-Atlantiques a autorisé la société Serhy Ingénierie à créer et exploiter une centrale hydroélectrique sur le cours d’eau dénommé « gave de Gabarret