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769 résultats pour « Gladin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00077

Cassation

22 janvier 2013

22 janvier 2013

MOTIFS QUE : « Attendu que la SOGUAFI oppose à la Société LE DIAMANT DE VERGAIN et à Mme X... un contrat de crédit bail daté du 13 décembre 2001 versé en original portant sur la location d'une machine à glaçon

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301032

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Spinosi, avocat aux Conseils pour la société SCCV Les Verrières Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la SOCIETE CIVILE CONSTRUCTION VENTE LES VERRIERES à verser à la société BAULAND GLADEL

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00077

Cassation

12 janvier 2010

12 janvier 2010

X... et à la société Bauland Gladel et Martinez, ès qualités de ce qu'ils reprennent l'instance ; Sur le moyen unique commun aux pourvois : Attendu, selon les arrêts attaqués (Lyon, 2 mai 2008),

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02094_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Au demeurant, si le Glargine est un médicament composé du même principe actif que l'Insulatard que prenait M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02647_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Mme B souffre d'un diabète de type II, d'hypertension artérielle, ainsi que d'une néphropathie diabétique débutante, pathologies soignées par la prise d'insuline glargine à action lente (Lantus ou Abasaglar

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201791_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

médicaments qui lui ont été prescrits, notamment le Toujeo, l'Humalog et le Glucadon ne figurent pas sur la liste des médicaments enregistrés en Arménie, le premier a pour principe actif l'insuline Glargine

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02700_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

certains établissements au Nigéria de même que le suivi biologique du diabète (bilan HbA1c et glycémies), que l'insuline rapide et l'insuline lente y sont également disponibles de même que l'insuline glargine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2406231_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 janvier 2025, la société Buesa, représentée par Me Michaël Glaria, déclare ne pas s'opposer à la mesure d'expertise mais demande au juge des référés de prendre

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2500896_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

A... présentait un diabète de type I compliqué sur le plan ophtalmologique d’une rétinopathie diabétique, faisant l’objet d’un traitement par un protocole d’insulines lentes et rapides de type Glargine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

63c8ef25dc5b777c9099304e

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

3] [Localité 4] Représenté par Me Nicolas SERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0966 PARTIE INTERVENANTE : SA ALLIANZ VIE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Brigitte AUBRY GLAIN

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02050_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Rives d'Arcins, Bowling Grand Sud Lattes et Bowling SQY Ouest, les 30 janvier 2002, 28 novembre 2003 et 15 mars 2006, mentionnent que le siège de la société Bayonne Loisirs était situé au 9 allée de Glain

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil

69f473f6cdc6046d4731f47d

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

contradictoire prononcé par mise à disposition au greffe le 30/04/2026 (date indiquée à l'issue des débats) par Monsieur Stéphane TOULEMONDE Président de Chambre qui a signé la minute avec Madame Angélique GLASSON

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

67f8af4ab5ff6e72c96124a0

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

N° Portalis DBVM-V-B7H-LVXS N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Ivan CALLARI Me Marion GLASSON

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2508164_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Elle bénéficie d’un traitement régulier constitué de Lantus, dont la substance active est l’insuline glargine, et de Novorapid, dont la substance active est l’insuline asparte.

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TA

2 ème Chambre

DTA_2300054_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

En outre, il ressort des pièces du dossier que le traitement de Mme D associe des médicaments antidiabétiques dont les substances actives sont l'insuline glargine et l'insuline glulisine.

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CA

1ère Chambre

627b552176c5d9057df7ffd6

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

CGH - COMPAGNIE DE GESTION HOTELIERE dont le siège social est situé PAE Les Glaisins - 6, Avenue du Pré Félin - 74940 ANNECY LE VIEUX Représentée parla SELARL BOLLONJEON, avocats postulants au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

627b552276c5d9057df7ffd8

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

CGH - COMPAGNIE DE GESTION HOTELIERE PAE Les Glaisins - 6, Avenue du Pré Félin - 74940 ANNECY LE VIEUX Représentée par la SELARL BOLLONJEON, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 2

69d9956acdc6046d47d3c7e1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

AXA FRANCE IARD, assureur de l’entreprise [N], dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Michaël GLARIA de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 326

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

67ad8f8ad8956911a3ff6074

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

L'huissier a sélectionné deux types de paille, l'une émanant de la société Hdr et l'autre d'une autre société, et a fait plusieurs tests avec de l'eau tempérée, de l'eau froide avec des glaçons, et de

Source officielle
CA

Chambre 1-3

680c6dc6fe1a38d696f20fa2

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

vérification de la part de l'assureur ; - le procès-verbal de constat de Maître [B], huissiers de justice, relevant que beaucoup de mobiliers sont calcinés dont sept réfrigérateurs, trois machines à glaçons

Source officielle