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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9177b
15 avril 2014
Octobre 2003, enregistrée sous le no ARRÊT DU 15 Avril 2014 APPELANTE : Société B & B HOTELS, venant aux droits de la Société GALAXIE 5 rue Colbert 29200 BREST représentée par Maître Sylvie GUERCHE
6253ccd8bd3db21cbdd9177c
6253cddbbd3db21cbdd94bd4
9 décembre 2020
/GUASCO (cf sa pièce 9). L'attestation que Madame V...
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00210_20230323
23 mars 2023
Romain Roussel Cera, rapporteur public, - et les observations de Me Eizaga, représentant Mme C et l'association des habitants des quartiers est de La Sauve, et les observations de Me Le Guluche, représentant
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0713JUD006949801
13 juillet 2004
In 1949 Mrs Carolina Pujol Oller, the widow of Francesc Pla Guash, died leaving three children: Francesc-Xavier, Carolina and Sara. She had made a will before a notary in 1939.
2ème Chambre
DTA_2100992_20221230
30 décembre 2022
Il résulte de l'instruction que Mme B est domiciliée 51 chemin de Guirauton sur le territoire de la commune de Guiche, soit à une distance de plus de 20 km du terrain d'assiette de l'usine exploitée par
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0527DEC006949801
27 mai 2003
La genèse de l’affaire En 1949 décédait Carolina Pujol Oller, veuve de feu Francesc Pla Guash, en laissant trois enfants : Francesc-Xavier, Carolina et Sara.
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01580
13 juillet 2010
X... , la société Traiteur de Paris informait son salarié du transfert à La Guerche de Bretagne de son lieu de travail, prévu pour le 1er mars 2001 en précisant qu'en cas de refus la possibilité d'un
4ème chambre
DCA_22NT02498_20240119
19 janvier 2024
Il est bien signalé que des ralentissements existent aux heures de pointe le vendredi soir sur les ronds-points de la Guerche et de la Baratière, avec une propagation rue de Redon.
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:1023DEC002672295
23 octobre 1997
Gutsche, a lawyer practising in Bensheim. A.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100787
28 juin 2012
ÉDITIONS DU FELIN, a été exécuté, les enregistrements ayant été effectués en application de ce contrat et payés par le même Hervé Barrel pour Les EDITlONS DU FELIN et qu'aucun élément ne démontre que Guesh
6253cc1fbd3db21cbdd8f312
20 mars 2012
Maître RAVASSARD, avocat au barreau d'EVRY DÉFENDERESSE A LA REQUÊTE : SOCIETE B & B HOTELS venant aux droits de la SOCIETE GALAXIE 5 Rue Colbert 29200 BREST représentée par Maître Sylvie GUERCHE
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11069
23 octobre 2019
Il donne des surnoms en se basant sur le physique, il me surnommait la grande guiche" ; il fait également état de pratiques dans le laboratoire dont il aurait été victime, sans apporter d'éléments probants
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
En 1949 M me Carolina Pujol Oller, veuve de feu Francesc Pla Guash, décéda en laissant trois enfants : Francesc-Xavier, Carolina et Sara.
ECLI:CE:ECHR:2011:1020JUD005546309
20 octobre 2011
On December 14 [2009], a local court acquitted and freed Christian Gulsher Masih and his daughter, Sandal Gulsher.
Pôle 5 - Chambre 1
6162e07b1120e9a89a34a5fe
28 septembre 2011
version), En amour, L'esprit de famille, L'Eté s'en fout, La femme adultère, Le Flamenco de Paris, Le fleuve aux amants, Les forains, La fortune, Graine d'anar, La grande vie, Les grandes vacances, Le guinche
6253cd57bd3db21cbdd92fff
8 mars 2016
effet accompli des missions à Loudéac (22), Guingamp (22), Tremorel (22), Quimperlé (29) Feignies (59), Villefranche (03), Cholet (49), Montluçon (03), Caen (14), Villers Bocage (14), Vitré (35), La Guerche
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00975
8 septembre 2021
Cour de justice a indiqué que relève de « la même cause » deux litiges engagés par les parties dans différents États contractants et qui sont basés sur le même rapport contractuel (CJCE, 8 déc. 1987, Gubisch
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-127803
11 février 2009
caused by the hoe under examination [could] not be excluded”; - the additional forensic expert report of 9 July 2004 stating that the blood did not gush
6ème Chambre
5fd90dd73bbe5fa738b92fba
25 juin 2020
[Localité 319] [Adresse 57] [Localité 149] Mme [DY] [NO] née le [Date naissance 21] 1972 à [Localité 269] [Adresse 175] [Localité 243] Mme [H] [NZ] née le [Date naissance 139] 1957 à la Guerche
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