DEMANDEURS Madame [B] [V] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Paola JOLY de la SCP BAYLE - JOLY, avocats au barreau de BORDEAUX Monsieur [P] [V] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Maître

Maurice Z..., demeurant à Jort (Calvados) ; Par mémoire déposé au greffe, le 6 juin 1991, - M.

, Maria Lucília Jorge Rato Pinto, Maria Celeste Jorge Ribeiro, Maria Clotilde Jorge Nina, Clotilde dos Santos Jorge Rodrigues, Maria Marta Jorge Dias Pestana Bastos, M.

suivant : Sur le pourvoi formé par la société RCI, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 avril 1993 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre, section B), au profit du Cabinet Jolly

Bozo Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 janvier 1995 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Transports Joly, dont le siège est ..., 2°/

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de Mme Joly X...

ce logement doivent être admises en déduction ; - les dépenses de réparation, d'entretien et de réparation payées en 2014 et 2015 concernent le logement au rez-de-chaussée de l'immeuble à Saint-Jory

Madame Josy X... a saisi le Conseil de Prud'hommes de Paris le 28 juillet 2009.

La SCP « Christine Aubert – Isabelle Valentin – Stéphane Joly, huissiers de justice associés », titulaire d’un office d’huissiers de justice en résidence à Saint-Tropez, où Me Stéphane Joly exerce les

Par un mémoire enregistré le 2 février 2024, le centre hospitalier de l'Ouest guyanais Franck Joly, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête de M.

Ils demandent, en outre, l'annulation de l'arrêté du 16 juin 2022 accordant à la SAS Jouy un permis de construire modificatif.

X..., la délibération du conseil municipal de Jouy-le-Moutier en date du 5 juin 1987 en tant qu'elle décide la signature de deux conventions relatives aux frais d'entretien du réseau câblé de télédistribution

)   ;   Maria Lucília Jorge Rato Pinto, née en 1935 et résidant à Lisbonne, héritière de Helena Jorge Rato (part sociale de 14,28%)   ;   Maria Celeste Jorge Ribeiro, née en 1926 et

par la société Sos Oxygène Nord Joly Médical est en irrecevable dans la mesure où cette société est un tiers, le rapport de droit ne liant que la Caisse et son assurée.

B C, représenté par Me Joory, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler la décision en date du 12 février 2025 par laquelle

Feghouli ; - et les observations de Me Joory, représentant M. D.... Considérant ce qui suit : M. A...

, enregistrés les 22 juin 1994 et 20 octobre 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la ville de Vaucresson (Hauts-de-Seine), la ville DE VIROFLAY (Yvelines), la ville DE JOUY-EN-JOSAS

MOTIFS Sur la responsabilité de Maître KIEFFER-JOLY Les premiers juges ont retenu la responsabilité contractuelle de Maître KIEFFER-JOLY, avocate mandatée par les époux [E] pour les représenter

Etendue par arrêté du 18 octobre 1955 JORF 6 novembre 1955 rectificatif JORF 22 novembre 1955.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR FAIT DROIT A LA DEMANDE DE CHARTIER TENDANT A OBTENIR DE JOLLY LE PAIEMENT DU PRIX D'UNE MACHINE A LAVER QU'IL LUI