Codes de loi français

Article Annexe

VARIATIONS SPATIALES ET TEMPORELLES TYPE D'APPAREIL TYPE VARIATION SPATIALE VARIATION SPATIALE VARIATION Poêle à granulés Thermostat d'ambiance 0,9 1,4 2 Appareil à bûches Régulation manuelle 0,9 1,4 2,5 PART DE CHAUFFAGE ASSURÉE PAR L'APPAREIL

Article Annexe 27 bis

Ces tests ont été pratiqués dans un laboratoire officiel désigné par l'autorité compétente suivant les procédures conformes au manuel des tests de diagnostic pour les animaux terrestres de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) ; d) Proviennent

Article Annexe II - II. Maquette 29

pratique ou au minimum de la prescription de gestes et d'actes médicotechniques spécifiques à la spécialité notamment : radiographies ostéo-articulaires et gestes sous scopie ; thérapeutiques non médicamenteuses de la douleur ; podologie ; médecine manuelle

Article 223 a-III/03

Système d'alarme générale en cas de situation critique, dispositif de communication avec le public, rôles d'appel et consignes en cas de situation critique, personnel chargé des radiocommunications, consignes d'exploitation, manuel de formation, consignes

Article 221-V/27

- Manuel à l'usage des services mobiles maritimes et mobiles maritimes par satellite ; A bord des navires pourvus d'une installation SMDSM pour les zones A1 + A2.

Article 63

. - Un dispositif de coupure manuelle, indépendant de tout équipement de régulation de débit, placé à l'extérieur des bâtiments s'il y en a, permet d'interrompre l'alimentation en combustible liquide ou gazeux des appareils de combustion.

Article Annexe VII

COMPOSITION DU MANUEL D'EXPLOITATION A. - Généralités A. 1. Organisation et responsabilités Définition des fonctions du personnel de direction et d'encadrement.

Article ANNEXE

Les consignes de travail sont listées sur l'ordre de réparation et il s'appuie sur les méthodes de réparation préconisées par le constructeur dans les ouvrages techniques (manuel de réparation).

Article 226-6.02

A bord des navires obligatoirement pourvus d'une installation radiotéléphonique. 1 manuel à l'usage des services mobile maritime et mobile maritime par satellite. 1 règlement en vigueur pour prévenir les abordages en mer.

Article 226-5.03

groupe électrogène de secours, il convient de s'assurer que le système de démarrage automatique ne déchargera pas complètement la source unique d'énergie de réserve, de manière qu'il soit possible d'effectuer au moins trois tentatives de démarrage manuelles

Article T 9

. - Ce cloisonnement peut comporter des baies normalement ouvertes mais devant, en cas de sinistre, être obturées par un dispositif à déclenchement automatique doublé par une commande locale manuelle.

Article Annexe

Cuve hydraulique (niveau/fuites) X Vérin hydraulique Canalisations hydrauliques Dispositif antidérive X Bloc de commande Pompe à main/soupape de descente à commande manuelle

Article 242-10.07

Ces volets doivent aussi pouvoir être fermés manuellement de l'extérieur des locaux concernés. III. - Abrogé.

Article 2

Le programme de l'épreuve théorique de l'option " eaux intérieures " est le suivant : - les caractéristiques des voies et plans d'eau ; - le fonctionnement des écluses gardées, automatiques ou manuelles ; - le fonctionnement des barrages et les consignes

Article 240-2.01

Ces valeurs sont indiquées sur la plaque constructeur ou sur la plaque signalétique ou, pour les engins qui en sont dépourvus, sur le manuel d'utilisateur. 7.

Article D411-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 97 > 10

En outre, une information doit être donnée au sein du conseil d'école sur : a) Les principes de choix de manuels scolaires ou de matériels pédagogiques divers ; b) L'organisation des aides spécialisées.

LEGIARTI000049773346

Documentation : a) Le titulaire édite et diffuse pour le compte de la DSAC une documentation technique constituée des documents destinés aux usagers, tels que spécifiés dans le manuel de pilotage de l'habilitation ; - consignes de navigabilité émises

Article 411-2.01

Sur la base d'un certificat d'épreuve délivré par ses soins, et dans le respect des dispositions du Manuel d'épreuves et critères des Nations unies, l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS) est désigné comme autorité compétente

Article Annexe

Il réalise la finition manuelle du terrassement. Il régale le lit de pose (gravier, grave, etc.). Il pose et assemble différents types de tuyaux, regards préfabriqués et accessoires.