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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372192cd580146773f4de5
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Michel D..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), La Source, CD 10, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 juillet 1991, où étaient présents : M.
Source officielleciv2
61372192cd580146773f4de6
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Michel E..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), La Source, CD 10, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 juillet 1991, où étaient présents : M.
Source officielleciv2
61372192cd580146773f4de7
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Michel D..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), La Source, CD 10, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 juillet 1991, où étaient présents : M.
Source officielleciv2
61372192cd580146773f4de8
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Michel D..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), La Source, CD 10, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 juillet 1991, où étaient présents : M.
Source officielleciv2
61372192cd580146773f4de9
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Michel D..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), La Source, CD 10, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 juillet 1991, où étaient présents : M.
Source officielleciv2
61372192cd580146773f4dea
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Michel D..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), La Source, CD 10, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 juillet 1991, où étaient présents : M.
Source officielleciv2
61372192cd580146773f4dec
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Michel E..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), La Source, CD 10, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 juillet 1991, où étaient présents : M.
Source officielleciv2
61372192cd580146773f4dee
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Michel E..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), La Source, CD 10, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 juillet 1991, où étaient présents : M.
Source officielleciv2
61372193cd580146773f4ed4
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Michel D..., demeurant à Saint-Marc Jaumegarde (Bouches-du-Rhône), La Source, CD 10, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 juillet 1991, où étaient présents : M.
Source officielleciv2
61372196cd580146773f5073
27 novembre 1991
27 novembre 1991
Michel X..., demeurant ... à Chevilly-Larue (Val-de-Marne), en ce qu'il ne mentionne pas qu'il est rendu sur les observations de la SCP Mattei-Dawance, avocat de l'un des défendeurs, M.
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme F
61372108cd580146773f06c4
2 mai 1989
2 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel B., en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1987 par la cour d'appel de Bourges (
Source officielleciv2
61372109cd580146773f078e
18 mai 1989
18 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Michel B., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1987, par la cour d'appel d'Agen (1re chambre
Source officiellesoc
6137210dcd580146773f09b2
23 mai 1989
23 mai 1989
Jean-Michel, demeurant ... (Essonne), en cassation d'un jugement rendu le 20 juin 1988 par le tribunal d'instance de Versailles, au profit de la société SECFRA, dont le siège est ...
Source officiellesoc
6137210fcd580146773f0a7a
5 décembre 1989
5 décembre 1989
Michel, demeurant ... à Vitry-sur-Seine (Val de Marne), défendeur à la cassation ; !
Source officielleciv2
61372118cd580146773f0f11
15 novembre 1989
15 novembre 1989
Michel C..., 2°) Mme Marie G..., épouse B... de BOUTSELIS, demeurant ... (7e) et actuellement ... (7e), en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1988 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile
Source officielleciv2
613720cdcd580146773ee81e
16 novembre 1988
16 novembre 1988
(Aisne), 2°/ Monsieur Max Y..., demeurant ... à Saint-Michel (Aisne), 3°/ Monsieur Guy F..., demeurant 12, place Décamp à Hirson (Aisne), 4°/ Monsieur Philippe E..., demeurant ... à Neuve-Maison
Source officiellesoc
613720cdcd580146773ee832
22 novembre 1988
22 novembre 1988
: Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Marino Y..., demeurant à Pont de Claix (Isère), ..., 2°/ Monsieur Martin Z..., demeurant à Vif (Isère), Reymure, rue des Jacobins, 3°/ Monsieur Michel
Source officielleciv2
J E E J d d Donne défautc/Mme X
6137211acd580146773f1004
29 novembre 1989
29 novembre 1989
Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv2
6137212fcd580146773f1b34
26 avril 1990
26 avril 1990
Michel X..., demeurant ... (Tarn), en cassation d'un arrêt rendu le 22 avril 1985 par la cour d'appel de Toulouse (3e Chambre), au profit de M. Jean A..., demeurant ...
Source officiellesoc
613721d1cd580146773f7b11
24 février 1993
24 février 1993
Michel X..., demeurant 19, Côttage Beau Séjour, Fargues-Saint-Hilaire, Tresses (Gironde), 28/ de M. Claude Y..., demeurant à Saint-médard-de-Gurcon, Villefranche (Dordogne), 38/ de M.
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