s'était arrêté en empiétant sur la chaussée au lieu d'utiliser l'emplacement de l'abri bus, ce dont il résultait que l'enfant se trouvait, après avoir contourné l'arrière de l'autocar, directement au milieu

affectaient la totalité de l'installation de chauffage - climatisation d'un centre commercial composé de boutiques, le coût des travaux nécessaires pour remédier aux désordres s'élevant à près de trois millions

un accident; qu'elle a demandé réparation de son préjudice à la MACIF ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt, qui a fixé le préjudice de la victime, d'avoir limité à 1 million

de chaque exercice"; que Solodev devait donc, à la fin de l'exercice 1986, faire passer la marge brute d'autofinancement à 0 si elle était inférieure à ce montant, cette somme étant fixée à 4 et 5 millions

bancaire majorés de quatre points n'était pas manifestement excessive compte tenu de l'ampleur de l'avance de trésorerie, sans rechercher si le fait pour la société Quillery de devoir payer plus de 13 millions

partiellement la vue sur l'horizon compte tenu de leur hauteur, l'arrêt attaqué ne pouvait pas se borner à affirmer de façon générale et abstraite que "la privation de vue ne peut être considérée, en milieu

ne recherchant pas, bien qu'y étant expressément invitée si la Caisse qui avait consenti en l'espace de deux années aux différentes sociétés du groupe CJM six prêts d'un montant total supérieur à 8 millions

Les besoins de trésorerie étaient ainsi estimés à la fin de l'année 1998 à plus de 60 millions de francs.

La décision énonce que ces circonstances démontrent que la victime s'était installée dans un mode de vie impliquant une immersion dans le milieu des stupéfiants avec tous les risques inhérents à cette

Sur le second moyen, en tant qu'il fait grief à l'arrêt de dire que le fait générateur du complément de prix est constitué par l'existence de millions de cessions de titres de la société 1855 et de dire

[O], alors qu'après avoir relevé que ce dernier avait bien commis une erreur d'accrochage de la liaison personnelle de la victime, élément de sécurité absolument vital dans ce type de mission en milieu

que Mme [L] ne participait pas personnellement à l'exploitation des terres données à bail et prononcer la résiliation du bail rural, qu'elle ne contestait pas exercer la profession d'infirmière en milieu

aquatique et de l'Association agréée de Laruns pour la pêche et la protection du milieu aquatique, les conclusions de M.

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 27 avril 2005, qui, pour destruction ou altération du milieu particulier d'une espèce animale ou végétale

Actionnaire à 80 % du site marchand, Téléshopping, une filiale de TF1, avait alors empoché 20 millions d'euros pour le rachat de ses parts.

de francs, était réparti entre 3 sociétés du groupe B... ; que le prix de cession a été fixé à 90 millions de francs dont 30 millions payables comptant, le solde devant être réglé en six annuités de 10

locations de immeubles rapportent à son époux un revenu annuel d'environ neuf cent mille francs auquel il faut ajouter les revenus de l'hôtel Hacienda et ceux de La Voile Rouge qui se montent à 20 millions

Le magazine 60 millions de consommateurs, dans un récent numéro, a testé 34 psychostimulants et autres toniques de la même famille.