saisi de la présente affaire par assignation en date du 20 novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 02 avril 2025 à laquelle siégeaient : - Madame Brigitte SIVERA, Président, - Monsieur Olivier

saisi de la présente affaire par assignation en date du 28 janvier 2025 La cause a été entendue à l'audience du 02 avril 2025 à laquelle siégeaient : - Madame Brigitte SIVERA, Président, - Monsieur Olivier

saisi de la présente affaire par assignation en date du 22 janvier 2025 La cause a été entendue à l'audience du 02 avril 2025 à laquelle siégeaient : - Madame Brigitte SIVERA, Président, - Monsieur Olivier

La cause a été entendue à l'audience du 09 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe JEANNEL, Président, * Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, * Monsieur, [Z] FERRARO, Juge, assistés de

Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de Mlle A, - les conclusions de M.

CONSEIL GENERAL DES ALPES MARITIMES DSS GROUPE IV, Melle Léana X...

Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Boutet, avocat de M. C et autres et de Me Blanc, avocat du conseil supérieur de l'Ordre des vétérinaires, - les conclusions de M.

Vu la procédure suivante : La société Freyssinet France a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler pour excès de pouvoir la décision par laquelle le président du conseil de Grenoble-Alpes

Par requête du 22 janvier 2015 les SCI Carnot et Les Alpes ont formé un déféré contre cette ordonnance.

Par un mémoire en défense enregistré le 3 novembre 2021, Mme B et le syndicat CFDT Santé Sociaux des Hautes-Alpes, représentés par Me Olivier, concluent au rejet de la requête du CHICAS et à ce qu'il soit

A et le syndicat CFDT Santé Sociaux des Hautes-Alpes, représentés par Me Olivier, concluent au rejet de la requête du CHICAS et à ce qu'il soit mis à la charge de ce dernier la somme de 2 000 euros à chacun

A et le syndicat CFDT Santé Sociaux des Hautes-Alpes, représentés par Me Olivier, concluent au rejet de la requête du CHICAS et à ce qu'il soit mis à la charge de ce dernier la somme de 2 000 euros à chacun

Olivier Picard, - nommé en qualité de liquidateur judiciaire la SELARL MJ Alpes représentée par Me [Z] [G] ou Me [Z] [K] ' [Adresse 7], - nommé en qualité de commissaire de justice la société Actaura

CASSATION ARRÊT AU FOND DU 27 JUIN 2017 A.V N°2017/ Rôle N° 15/19410 Compagnie d'assurances MAAF ASSURANCES C/ [P] [E] épouse [O] [L] [E] [G] [Y] Organisme CPAM DES ALPES-MARITIMES

André K..., demeurant à Roquefort les Pins (Alpes-Maritimes), chemin de Baume Granet Notre Dame, 6°) M.

Olivier Henrard, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Slimane, demeurant HLM l'Olivaie à Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 28 juillet 1988 par le tribunal d'instance de Nice, au profit de Monsieur X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Mohamed X..., demeurant HLM l'Olivaie à Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur KADDOURI X..., demeurant HLM l'Olivaie à Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Mohamed X..., demeurant HLM l'Olivaie à Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes