Codes de loi français

Article Annexe

Appendice 2 : spécifications photométriques Coefficients de rétroréflexion R' en cd.lx-1.m-2 Couleur Angle de divergence R' mini pour angles d'éclairage ß 2 = 0 et ß 1 = R' maxi 5° 30° 40° Blanc

Article Annexe II

144 9,50 12,50 Chasselas ou Gutedel B 151 9,50 12,50 Sylvaner B 151 9,50 12,50 Pinot, Pinot blanc

LEGIARTI000029992180

Dépôts en blanc 3.1.1. Dépôt Ticket d'opération généré par l'outil et faisant figurer les éléments à comptabiliser 3.1.2. Echéance Etat liquidatif de versement des intérêts à taux variable, le cas échéant 3.2.

Article Annexe II

COMITE REGIONAL ALSACE ET EST ALSACE R 177 11,00 14,00 Rs 160 10,00 13,00 B 144 9,50 12,50 Edelzwicker B 144 9,50 12,50 Chasselas ou Gutedel B 151 9,50 12,50 Sylvaner B 151 9,50 12,50 Pinot, Pinot blanc

Article TABLEAU A

Verres blancs et cristaux (Marchand de) en gros. Vinaigre (Marchand de) en gros.

LEGIARTI000039349051

Les embarcations employées à l'exploitation de la pêche par le locataire et le cofermier doivent porter, à l'extérieur de la proue et des deux côtés, le mot : Pêche en caractères très apparents, d'au moins 5 cm de hauteur, inscrits en noir sur fond blanc

Article ANNEXE

Le Bourg-Blanc. En aval du pont de la D. 38, commune de Bourg-Blanc. Finistère. L'Aber-Ildut. En aval du pont de la route départementale de Saint-Renan à Brest, commune de Saint-Renan. Finistère. L'Elorn.

Article 2

Hourtin-Carcans, étang de Cazaux et de Sanguinet, étang du Cousseau, étang de Lacanau, étang de La Forge-Uza, étang de Moïsan, étangs de la Maillouèyre, étang des dunes domaniales de Moliets et Maa, lac de Moliets, lac de la Prade, lac de Hardy, lac Blanc

Article Annexe II-17 (art. A211-3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 79 > 32

Le nombre de bulletins blancs ou nuls ; 4. Le nombre de suffrages exprimés ; 5. Le nombre de suffrages recueillis par chaque candidat ; 6. Les difficultés et incidents survenus.

LEGIARTI000032711150

Roseraie Aubervilliers 93 Centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger Aulnay-sous-Bois 93 Centre médico-chirurgical Floréal Bagnolet 93 Hôpital Jean Verdier Bondy 93 Hôpital privé de la Seine-Saint-Denis Le Blanc-Mesnil

Article Annexe II (suite)

Suresnes 2 Bibliothèque municipale de Vanves 1 Seine-Saint-Denis Bibliothèque municipale d'Aulnay-sous-Bois 2 Bibliothèque municipale d'Aubervilliers 1 Bibliothèque municipale de Bagnolet 1 Bibliothèque municipale du Blanc-Mesnil

Article ANNEXE

92071 Sceaux. 92072 Sèvres. 92073 Suresnes. 92075 Vanves. 92076 Vaucresson. 92077 Ville-d'Avray. 92078 Villeneuve-la-Garenne. 93001 Aubervilliers. 93005 Aulnay-sous-Bois. 93006 Bagnolet. 93007 Le Blanc-Mesnil

Article Annexe I-0-1 (art. A114-3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 41 > 11

Le nombre de bulletins blancs ou nuls ; 4. Le nombre de suffrages exprimés ; 5. Le nombre de suffrages recueillis par chaque candidat ; 6. Les difficultés et incidents survenus.

Article Annexe II-17-1 (art. A211-54)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 77 > 57

Le nombre de bulletins blancs ou nuls ; 4. Le nombre de suffrages exprimés ; 5. Le nombre de suffrages recueillis par chaque candidat ; 6. Les difficultés et incidents survenus.

Article Annexe IV

structure d'aéronef U31 Sous-épreuve E31 : Inspection et relation en entreprise U31 Sous-épreuve E34 : Assemblage et montage d'une structure d'aéronef U34 Sous-épreuve E32 : Montage - démontage U32 Sous-épreuve E33 : Configuration à blanc

Article Annexe 1

territoriaux de la trésorerie de Saint-Denis et du centre des impôts de Saint-Denis Nord, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er juillet 2011, est confié au comptable du SIP de Saint-Denis Nord. 93 ― Seine-Saint-Denis SIP Le Blanc-Mesnil

Article L621-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 28

d'information et de contrat type mentionnés à l'article L. 551-3 conformes aux articles L. 551-1 à L. 551-5, le droit dû, fixé par décret, est supérieur à 6 000 euros et inférieur ou égal à 15 000 euros ; 6° A l'occasion de la notification d'un livre blanc

Article Annexe

La loi de programmation militaire 2009-2014 couvre la première étape de la mise en œuvre de la nouvelle stratégie de sécurité nationale définie par le Livre blanc.

LEGIARTI000023732833

. - Description de la méthode d'obtention Toutes les conditions de production qui concourent à l'obtention de l'appellation d'origine contrôlée "Marc de Bourgogne" sont détaillées ci-dessous. 1° Matière première : Les marcs sont issus de raisins blancs