[H] [J], né le [Date naissance 2] 1968 et âgé de 33 ans, a été victime, alors qu'il était piéton, d'un accident de la circulation impliquant une motocyclette assurée par la GMF.

qui, soumis au statut de la copropriété, est composé de sept bâtiments (n° 1 à 7) et d'un garage en sous-sol, dénommé bâtiment garage, accessible par deux rampes véhicules et desservi par un passage piéton

. ------------- [D] [W] été victime le 7 mars 1992 d'un accident de la circulation en qualité de piéton, dans lequel est impliqué un véhicule assuré par la compagnie Groupama Sud.

Y..., stationnant sur le bord de la route et l'a projeté contre trois piétons, M. Y... lui-même, M. Z... et Mlle A..., qui ont été blessés ; que M.

pris en sa première branche : Vu l'article 3 de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué que, de nuit, sur une route, l'automobile de Mlle Y... a heurté et blessé un piéton

X... et un piéton, M. Y... ; que celui-ci a été mortellement blessé ; que les soeurs de la victime, Mmes Z... et Ouiza Y... ont assigné M.

lequel avait indiqué, lors de l'enquête, ne l'avoir pas vue et d'autre part, que Mme [R] se trouvait, au moment de l'accident, sur une allée moquettée en rose correspondant aux allées de circulation des piétons

Sur la demande de condamnation sous astreinte de la SAS [Adresse 2] à faire réaliser les travaux de ravalement du mur pignon Il y a lieu de débouter M.

Parmi les prestations convenues figurait notamment la reprise de la pointe du pignon de la maison ainsi que de la demi-pointe située côté voisin, ces travaux devant inclure l'application d'un enduit de

fait valoir, dans ses conclusions d'appel, que cette embauche n'était intervenue qu'en septembre 1992, soit 7 mois après le licenciement de M. de X..., et avait d'ailleurs été exigée par la société Pioneer

Chow Ping Z..., demeurant ...

Par un arrêté du 22 août 2022, le maire de Pignan lui a délivré le permis de construire sollicité.

que Martine Z... ou quiconque de son entreprise se soit immiscé dans l'exécution des travaux confiés à l'entreprise SEGAB, en l'espèce la construction effectuée par cette dernière d'un mur dont le pignon

pourvoi en tant que dirigé contre la CPAM de la Somme ; Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu selon l'arrêt attaqué (Amiens, 23 avril 2002) que, le 5 février 1996, Joël Y..., piéton

X..., au moment où elle le doublait en agglomération, puis a mortellement blessé un piéton sur un trottoir; que Mlle Y... a été condamnée pour homicide involontaire et défaut de maîtrise de son véhicule

nuit la chaussée alors que les feux de signalisation étaient au vert pour les automobilistes, que le point de choc présumé se situait sur la voie centrale à une quinzaine de mètres d'un passage pour piétons

. ******* Le 27/06/2009, [I] [N], né le [Date naissance 1] et alors âgé de 43 ans, a été victime, en tant que piéton, d'un accident corporel de la circulation (accident de la vie privée) dans

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 janvier 2021), le 27 octobre 2011, [Z] [U], alors qu'il était piéton, a été percuté par un véhicule poids lourd appartenant à la société Cartier Million, lequel était

Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 25 janvier 2023), le 25 février 2016, [I] [H], piéton âgé de 87 ans, a été victime d'un accident de la circulation, impliquant un véhicule assuré par la société Pacifica (

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 9 janvier 2024), le 31 mars 1993, Mme [G], piétonne âgée de 16 ans, a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule conduit par Mme [T], assuré par la société