Dans le cas de rues continues, le correctif est donné par le tableau ci-après : H est la hauteur, au-dessus du plancher, de la façade formant vis-à-vis, L la distance de cette façade.

Article 2

—

Rampe : le dispositif constitué d'un plan incliné permettant de passer du plancher du compartiment des passagers au sol et inversement.

Article CLC 1

—

. - Estrade non adossée, pistes, plateaux ou planchers fixes ; F. - Pistes, plateaux ou dispositifs mobiles installés dans une salle et actionnés par engins mécaniques ; H. - Installations cinématographiques pour les films montés sur un support de sécurité

Article EL 5

—

Pour éviter la propagation des fumées ou des flammes, les gaines doivent être recoupées par un matériau incombustible : - horizontalement, au droit des cloisons coupe-feu et au moins tous les 25 mètres ; - verticalement, au niveau de chaque plancher

Article 2

—

consommations énergétiques, la surface sur laquelle l'ensemble des consommations énergétiques sont prises en compte, intégrant notamment les surfaces de stationnement intérieur et de locaux techniques de l'entité fonctionnelle, au contraire de la surface de plancher

Article Annexe I

—

Equipements sportifs, y compris les patins à roulettes, les patins en ligne et les planches à roulettes destinés aux enfants pesant plus de 20 kg ; 4.

Article R*421-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 53

Code de l'urbanisme

relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage, constituant l'habitat permanent des gens du voyage ; m) L'aménagement de terrains bâtis ou non bâtis pour permettre l'installation d'au moins deux résidences démontables créant une surface de plancher

Article 38 bis C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 65 > 43

Code général des impôts

d'échange de taux d'intérêt les contrats conclus de gré à gré destinés à garantir aux parties un taux d'intérêt portant sur un capital de référence, une durée ou une ou plusieurs échéances futures ainsi que ceux destinés à garantir des plafonds ou des planchers

Article GA 18

—

Non accessibles au public : Ces locaux doivent être isolés des zones accessibles au public par des parois et des planchers hauts et/ou bas coupe-feu de degré 1 heure ou REI 60 ou EI 60.

Article ANNEXE

—

propriétés et applications, plomb, cuivre, zinc, aluminium, alliages divers ; -goudron et bitumes, peintures, emploi dans la construction ; -matières plastiques, caractéristiques, emploi dans la construction ; -comportement au feu des matériaux ; -murs, planchers

Article PS 24

—

Les ascenseurs de charge utilisés pour déplacer les voitures jusqu'à leur niveau de stationnement répondent aux dispositions suivantes : - le degré coupe-feu des parois de la gaine est égal au degré coupe-feu des planchers ; - les portes palières sont

Article 11

—

s'ils sont visés par le dernier alinéa de l'article 11.2) ; - les toitures et couvertures de toiture satisfont la classe et l'indice BROOF (t3) ; - ils sont isolés des autres locaux par une distance d'au moins 10 mètres ou par des parois, plafonds et planchers

Article Annexe V

—

Les outils de découpe dédiés, et le cas échéant les planches de travail, sont nettoyés puis trempés durant 1 heure dans de l'eau de Javel à 2 % de chlore actif, ou tout autre produit et procédure définis par instruction du ministère chargé de l'agriculture

Article D319-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 35 > 69

Code de la construction et de l'habitation

Travaux d'installation d'équipements de chauffage utilisant une source d'énergie renouvelable ; f) Travaux d'installation d'équipements de production d'eau chaude sanitaire utilisant une source d'énergie renouvelable ; g) Travaux d'isolation des planchers

Article Annexe III

—

Calcul du nouveau coefficient d'entretien I - Gros œuvre comprenant les murs et cloisons, la charpente, les escaliers, les planchers et parquets, les balcons : - Délabré, marches d'escaliers et rampes branlantes, cloisons voilées, planchers en mauvais

LEGIARTI000034447188

—

. (****) Support d'isolant (plafond suspendu ou plancher) de masse surfacique totale supérieure ou égale à 18 kg/m2 - Isolant thermique présentant une résistance thermique minimale fixée par la RT éléments par éléments (selon arrêté du 3 mai 2007).

LEGIARTI000034447189

—

. (***) Support d'isolant (plafond suspendu ou plancher) de masse surfacique totale supérieure ou égale à 9 kg/m2 - Isolant thermique présentant une résistance thermique minimale fixée par la RT éléments par éléments (selon arrêté du 3 mai 2007).

Article R224-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 92

Code de la consommation

guidon ; 5° Tentes de loisirs : a) Joncs d'arceaux ; b) Mâts ; 6° Tables de tennis de table : a) Roues ; b) Freins ; c) Plateaux ; d) Systèmes de sécurité ; e) Pieds ; f) Poteaux du filet ; 7° Tapis de course : a) Bandes de course ; b) Planches

Article CH 5

—

Les dispositifs tels que les boîtiers de commande placés sur l'enveloppe de l'appareil ne sont pas concernés ; b) Les ensembles ou sous-ensembles ainsi formés reposent sur un plancher construit en matériau classé M 0.

Article 215.28

—

Lorsque des couchettes sont superposées, la couchette inférieure ne doit pas être placée à moins de 30 centimètres du plancher ; la couchette supérieure doit être disposée à mi-hauteur environ entre le fond de la couchette inférieure et le dessous des

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