CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

930 résultats pour « Richard ALEXANDRE »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre sect.Famille

62c91abef3eafe9fcf075fbd

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

[C] [N] [Adresse 5] [Localité 1] Comparant et concluant par Me Lorraine de Bruyn, membre de Lexi conseil, avocat postulant au barreau de Reims, et plaidant par Me Alexandre Dazin, membre de la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c53a

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

JEAN-MARC Henri bordereau de pièces de Richard A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93329

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

la personne de ses représentants légaux ayant son siège 304, bd du Président Wilson-33000 BORDEAUX Représentée par Me Edouard GOIRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0003 SAS GROUPE RICHARD

Source officielle
CA

1ère chambre

68709fcbf0cfe7ae188fea40

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ordonnance du juge de la mise en état de [Localité 11] en date du 16 mai 2024, N°21/02491 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra

Source officielle
CA

12e chambre

5fca65fed9e95f4ef3ad3580

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

rendu(e) le 31 Janvier 2020 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2018F01582 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;ENG

ECLI:CEDH:003-2900690-3190071

Admin. suprême

21 octobre 2009

21 octobre 2009

    Summary of the facts   The applicant, Richard Taxquet is a Belgian national who was born in 1957 and is currently serving a prison sentence in Lantin (Belgium).

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027448317

Admin. suprême

24 mai 2013

24 mai 2013

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Ricard, avocat du syndicat intercommunal pour le développement social des cantons d'Aramon et de Villeneuve-lès-Avignon

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:487915.20240625

Admin. suprême

25 juin 2024

25 juin 2024

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f2385fcdc6046d47fbc4d7

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Richard METZGER M. Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M. Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928b6

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

fixes, entreprise régie par le Code des assurances, inscrite au RCS de LE MANS sous le no775662128 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié au siège social 4 bd Marie et Alexandre

Source officielle
CC

soc

613720a9cd580146773ed145

Cassation

26 novembre 1987

26 novembre 1987

Alexandre, demeurant ... à Fleury sur Orne (Calvados), Ifs, 90°/ de Monsieur CR... Yves, demeurant ..., 91°/ de Monsieur CS...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd885a0

Appel

8 juin 2006

8 juin 2006

JML/SDMINUTE No 485/2006Copie exécutoire à- Me Alexandre X... - la SCP DEBRE - RICHERT - FINCKLe Le GreffierREPUBLIQUE FRANCAISEAU NOM DU PEUPLE FRANCAISCOUR D'APPEL DE COLMARPREMIERE CHAMBRE CIVILE -

Source officielle
CA

3ème CH Spéciale

62c52994a2c4236379079aec

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

INTRUM JUSTITIA 97 Allée Alexandre Borodine POLE SURENDETTEMENT 69795 SAINT PRIEST S.N.C.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e954473ea43407b910916f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SAS MAISONS PIERRE, dont le siège social est situé [Adresse 4] à [Adresse 8] [Localité 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Richard

Source officielle
CC

soc

61372315cd58014677405306

Cassation

7 mai 1998

7 mai 1998

Alexandre J..., demeurant Porte CE, Le Pingouin, ..., 13°/ de M. Jean-Jacques A..., demeurant ..., 14°/ de M. Jean-Louis B..., demeurant ..., 15°/ de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64bf67928fb8a9d9693e17c2

Appel

22 juillet 2023

22 juillet 2023

03022 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH5UU Décision déférée : ordonnance rendue le 20 juillet 2023, à 10h59, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Julien Richaud

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64bf67928fb8a9d9693e17cc

Appel

22 juillet 2023

22 juillet 2023

03027 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH5WP Décision déférée : ordonnance rendue le 20 juillet 2023, à 13h07, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Julien Richaud

Source officielle
CA

Référés du PP

68fc5ba6af64986e40f7c583

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

[E] [J] né le 26 décembre 1980 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Clotilde Lamy de la Selarl Cabinet Lamy Pomies-Richaud Avocats Associés, postulante, avocate au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

616243bb1217cad6c01648f6

Appel

15 novembre 2013

15 novembre 2013

Localité 4] BELGIQUE Représentée par : Me Patricia HARDOUIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée par : Me Frédéric LEVADE, avocat au barreau de PARIS, toque : P462, substituant Me Alexandra

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008089003

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Richard E..., à Mme Pascale F..., à Mme Soraya G..., à M. Alain H..., à Mme Sophie I..., à M. Faouzi J..., à M. Serge K..., à Mme Marie-Hélène BACCI L..., à Mme Hélène M..., à M.

Source officielle

Page 22 sur 47

← PrécédentSuivant →