CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 463 résultats pour « Tebaa »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale 4-6

660f951fa40f8b0008cb7a45

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

sociales sur les heures supplémentaires prévue par la loi TEPA M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201236

Cassation

10 octobre 2019

10 octobre 2019

pharmacien chargé de la délivrance, en violation des dispositions de l'article L. 162-4-2 du code de la sécurité sociale et de l'arrêté du 1er avril 2008 pris pour son application ; que le Buprenorp Teva

Source officielle
CC

civ2

60794d179ba5988459c48049

Cassation

27 mars 2003

27 mars 2003

Leur message est, pour leurs détracteurs, comme ceux tristement célèbres des sectes des Davidiens à Wacco au (Texas) et du Temple solaire de Luc Jouret (Suisse) : "Apocalyptique".

Source officielle
CC

civ2

61372405cd5801467741135d

Cassation

27 mars 2003

27 mars 2003

Leur message est, pour leurs détracteurs, comme ceux tristement célèbres des sectes des Davidiens à Wacco au (Texas) et du Temple Solaire de Luc Z... (Suisse) : "Apocalyptique".

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69b62f8dcdc6046d47b7680b

Commerce

1 septembre 2025

1 septembre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 01/09/2025 Sas AUTO AVENUE [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Alain MARIAGE faisant fonction de Président d'audience, Monsieur Robert TERRAS

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO01206

Cassation

18 novembre 2008

18 novembre 2008

établis des faits d'ententes verticales reprochés d'une part aux sociétés Noblet distribution, devenue Dexxon Data média (Dexxon) et Carrefour hypermarchés France (Carrefour), d'autre part aux sociétés Texas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2402904_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 février 2024, la société Terra Nova, représentée par Me Verdier-Villet demande au juge des référés : 1°) sur le fondement des dispositions

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00735

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Texa

Source officielle
CC

civ3

613723d2cd5801467740e983

Cassation

28 mai 2002

28 mai 2002

aux droits de la Société dunkerquoise de cokéfaction, ACT la société Sollac Atlantique, dont le siège est ..., 4 / de la Société générale de mécanique, dont le siège est ..., 5 / de la société Tema

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008168952

Admin. suprême

29 décembre 2004

29 décembre 2004

observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la SOCIETE LABORATOIRE GLAXOSMITHKLINE et de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat des Laboratoires Bayer Classics et de la société Teva

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6718949fd8ceca1cd70190e4

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

La société Terra Solaire avait souscrit auprès de la S.A. Axa France Iard un contrat d'assurance de responsabilité décennale pour ses activités travaux le 4 janvier 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a65

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

La SARL Tera exploite un cabinet d'architecture situé à Saumur et emploie moins de 11 salariés.

Source officielle
CC

soc

613722f9cd58014677403e8f

Cassation

6 novembre 1997

6 novembre 1997

X..., embauché le 22 novembre 1990 par le Cabinet Rivière, est passé au service de la société Texa services avant de redevenir, le 1er juillet 1991, salarié du Cabinet Rivière; qu'il a donné sa démission

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00003

Cassation

9 janvier 2013

9 janvier 2013

TERRA BLANCA ; que Monsieur Z... et la S. C. I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd89697

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Instruments France (ci-après la société Texas) et Carrefour notamment, et des faits d'entente horizontale entre les sociétés Dexxon et Texas, fait injonction à la société Texas de se conformer aux engagements

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200130_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Un appel d'offres en date du 31 janvier 2020, a été lancé par la commune de Teva I Uta pour la reconstruction de l'école élémentaire Matairea, à Teva I Uta.

Source officielle
CE

6ème - 1ère chambres réunies

CETAT:CETATEXT000032739898

Admin. suprême

20 juin 2016

20 juin 2016

A..., en sa qualité de dirigeant de la société BryanA..., pour avoir manqué à leurs obligations professionnelles, dans le cadre de l'introduction en bourse de Tekka, lors de la cession des titres Tekka

Source officielle
CC

soc

61372471cd5801467741589b

Cassation

12 janvier 2005

12 janvier 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée le 1er juin 1989 par la société Texa Services en qualité de secrétaire

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008157260

Admin. suprême

12 mai 2004

12 mai 2004

la pêche et des affaires rurales en tant qu'elle octroie un délai d'écoulement à la distribution et à l'utilisation des stocks de semences traitées avec les produits REGENT TS , JUMPER , METIS , TEXAS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2432991_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

requête, six mémoires complémentaires et des pièces complémentaires enregistrés les 12, 16, 30 décembre 2024 et les 2, 3, 4, 6, 8, 9, 11, 14, 16 et 23 janvier 2025, les sociétés SEA Protect Caraïbes et Terra

Source officielle

Page 22 sur 174

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC16 résultats

Journal officiel
Créations

TEBAA, Samira

SIREN 101169274Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

24/02/2026

Voir →

Créations

Tebaa, Nadia, Ouchani

SIREN 903176261Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

06/02/2026

Voir →

Radiations

TEBAA, Sidi Mohamed

SIREN 413289109Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

16/01/2026

Voir →

Créations

Tebaa, Amer

SIREN 953553070Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

10/08/2025

Voir →

Radiations

GOURARI, Yassine, GOURARI-TEBA‚

SIREN 890879976Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

12/02/2025

Voir →