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789 résultats pour « Valérie THOMAS »
ARTICLE
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EXTRAIT
LEGIARTI000028685177
090 Territoire de Belfort 1 091 Essonne 0 092 Hauts-de-Seine 1 093 Seine-Saint-Denis 1 094 Val-de-Marne
Article Annexe 3
445028 Potr'nor Vannes 400172 Rêve d'enfant Yeu 190281 Rhodis Island Nice 499822 Rocama Marseille 362023 Rose of Risor La Rochelle E61811 Rozelle Saint-Malo D28672 Rozzy La Rochelle E73133 Saint Guénolé II Concarneau D59595 Saint Thomas
Article 12
, de l'Essonne, de Seine-et-Marne, du Val-d'Oise et des Yvelines, ou de leurs représentants ; d) Du président du conseil régional d'Ile-de-France, ou de son représentant, ainsi que d'un conseiller régional ; e) Des présidents des établissements publics
Article Annexe
Fermeture de l'établissement de placement éducatif expérimental d'Herblay (Val-d'Oise) au 1er septembre 2009. Mutation ou déplacement des agents à compter du 1er janvier 2009.
Article 1
DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLECODE DÉLIVRANT (e) de prévention de sûreté et de sécurité3443 ansEcole européenne d'intelligence économique (EEIE-EESP) VAgent (e) technicien (ne) cynophile en sécurité privée3443 ansCentre cynophile val-d'oisienIVTechnicien
NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Agent de distribution et de livraison de plis, colis et services 300 2 ans Chambre de commerce et d'industrie de Versailles, Val-d'Oise/Yvelines (CCIV) V
de Loire Indre-et-Loire ZG_37_002 Lerné BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie 481959,89 6674558,11 Site_ZG_37_002_S1 1 La Grande Cheminée 479738,64 6673919,80 2019_2_37-2 Centre-Val de Loire Indre-et-Loire
LEGIARTI000042970211
ARGENTEUIL - Adjoint chef SIAAP 1 95 - VAL-D'OISE CERGY - Adjoint chef SIAAP 1 95 - VAL-D'OISE ERMONT - Adjoint Chef SIAAP 1 95 - VAL-D'OISE SARCELLES - Adjoint Chef SIAAP 1 974 - LA REUNION SAINT-DENIS- Adjoint chef SIAAP 1 3-4.
LEGIARTI000024423112
D 1 CRETEIL A86 D 19 BONNEUIL-SUR-MARNE VAL-DE-MARNE D 86 THIAIS A 86 D 34 NOGENT-SUR-MARNE VAL-DE-MARNE D 5 IVRY-SUR-SEINE Porte de Choisy D 86 CHOISY-LE-ROI VAL-DE-MARNE D 4 JOINVILLE-LE-PONT D 86 Limite de département LA QUEUE-EN-BRIE VAL-DE-MARNE
Article 2
(78) : -parc omnisports du chemin de ronde, dans la commune de Croissy-sur-Seine ; 12° Dans le département des Hauts-de-Seine (92) : -stade Louis Boury du parc des sports de Gennevilliers dans la commune de Gennevilliers ; 13° Dans le département du Val-d'Oise
privé et du droit pénal, délégation est donnée à l'effet de signer, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions à l'exclusion des décrets, à : Mme Valérie
LEGIARTI000026297836
CONTINGENTS DE PLANTATION EN VUE DE PRODUIRE DES VINS À INDICATION GÉOGRAPHIQUE PROTÉGÉE (VINS DE PAYS) Aire de production des vins IGP (vins de pays) du Val de Loire : 13 ha.
Ces dispositions ne s'appliquent pas aux établissements publics fonciers des Hauts-de-Seine, d'Ile-de-France, du Val-d'Oise et des Yvelines.
-A compter de la publication de la présente loi, la région Centre est dénommée Centre-Val de Loire .
Territoire de Belfort 0,00 0 Essonne 0,00 0 Hauts-de-Seine 0,00 0 Seine-Saint-Denis 0,00 0 Val-de-Marne
Article Annexe I
84 ― Vaucluse H2 -d 85 ― Vendée H2 -b 86 ― Vienne H2 -b 87 ― Haute-Vienne H1 -c 88 ― Vosges H1 -b 89 ― Yonne H1 -b 90 ― Territoire de Belfort H1 -b 91 ― Essonne H1 -a 92 ― Hauts-de-Seine H1 -a 93 ― Seine-Saint-Denis H1 -a 94 ― Val-de-Marne
LEGIARTI000027116568
Fermeture des centres de services partagés Chorus des préfectures des départements de Paris, de l'Essonne, des Hauts-de-Seine, de Seine-Saint-Denis, de Seine-et-Marne, du Val-de-Marne, du Val-d'Oise et des Yvelines dans le cadre de la création des centres
Article D47-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 99 > 99
Haute-Garonne Ressort de la cour d'appel de Toulouse Versailles Cour d'assises des Hauts-de-Seine Département des Hauts-de-Seine Cour d'assises des Yvelines Départements des Yvelines et d'Eure-et-Loir Cour d'assises du Val-d'Oise
Article Annexe II (suite)
Région Ile de France Seine-et-Marne Bibliothèque municipale de Chelles 1 Bibliothèque du SAN de Marne-la-Vallée-Val-Maubuée 2 Bibliothèque municipale de Meaux 1 Bibliothèque municipale de Melun 1 Bibliothèque départementale
LEGIARTI000030379119
Préfet du Val-d'Oise 1er avril 2015 Guadeloupe Préfet de la Guadeloupe 1er avril 2015 Saint-Barthélemy Préfet de la Guadeloupe, représentant de l'Etat dans la collectivité de Saint-Barthélemy 1er avril 2015 Saint-Martin Préfet de la Guadeloupe,
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