Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre A
6162fdf73ebbdffcbea6aa7c
29 mars 2012
29 mars 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE
Source officielle3e Chambre A
61630e57da3e3d3066036818
12 avril 2012
12 avril 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3e Chambre A
61630e57da3e3d306603681c
2 février 2012
2 février 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3e Chambre A
61632b3081886c8c1bac972d
25 novembre 2011
25 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE
Source officielle3e Chambre A
61632b3181886c8c1bac9731
25 novembre 2011
25 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE
Source officielle3e Chambre A
616343ee88dc29ccde27f06c
9 septembre 2011
9 septembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3e Chambre A
616243bb1217cad6c01648f3
28 mars 2013
28 mars 2013
application des dispositions des articles 785,786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 14 Février 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f528
25 avril 2012
25 avril 2012
née le 07 Octobre 1934 à COLOMBES (92700) ... 78820 JUZIERS ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Pierre louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA Madame Yvette Z
Source officielleciv3
6137220bcd580146773f9c41
9 novembre 1993
9 novembre 1993
(Alpes-Maritimes), 4 ) Mme X..., Marcelle, Germaine Floutier épouse Bordas, demeurant "Les Roses du Vent", avenue des Amphores, à Juan-les-Pins (Alpes-Maritimes), 5 ) Mme I..., Marie, Marguerite
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f164
8 février 2012
8 février 2012
AJACCIO (20000) ... 20171 MONACIA D AULLENE ayant pour avocat la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avocats au barreau de BASTIA et Me Jean COMITI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Yvette
Source officielleChambre 3/section 3
65b2afa1fd6229a4e5873d06
8 janvier 2024
8 janvier 2024
J U G E M E N T du 08 Janvier 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Mme Eléonore FERRÉ-LONGER, Magistrat, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Yvette
Source officielleciv1
613721a7cd580146773f5ade
19 mai 1992
19 mai 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Rose-Marie X..., demeurant lieudit "La Chapelle en Valjouffrey", Valjouffrey
Source officielleciv1
613723fbcd58014677410b3b
9 avril 2002
9 avril 2002
Jacques Y..., 2 / Mme Yvette X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1999 par la cour d'appel de Paris (8e chambre civile - section A), au profit de la
Source officiellesoc
613721c5cd580146773f7200
17 juin 1992
17 juin 1992
Yves IG..., demeurant ... à Saint-Martin d'Hères (Isère), 240°/ Mme Béatrice ID..., demeurant ..., 241°/ M. Georges IE..., demeurant ..., 10°/ M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
603650fb82baefb2074435d4
12 novembre 2015
12 novembre 2015
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Michel BLIN de la SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 ayant pour avocat plaidant Me Yves
Source officiellesoc
6137242bcd58014677413258
24 novembre 2004
24 novembre 2004
Yves Quedoc, demeurant 30, boulevard Pasteur, 95190 Goussainville, 10 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b377
30 mai 2008
30 mai 2008
Jean- Yves ... 80122 HEUDICOURT Partie civile, non appelant, non comparant, représenté par Maître FAYEIN- BOURGOIS, Avocat au Barreau d'AMIENS, Z...
Source officiellesoc
613721c9cd580146773f7522
3 février 1993
3 février 1993
(Bouches-du-Rhône), 498/ Mme Rosa Suzanne XV..., demeurant ... à Marseille (Bouches-du-Rhône), 508/ M. Christian YW..., dont le dernier domicile connu est ...
Source officielle8ème chambre
DTA_2210043_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
d'entrée en France a confirmé le refus opposé A les autorités consulaires à Kinshasa (République démocratique du Congo) le 14 février 2022 à la demande de visa de long séjour pour sa fille alléguée, Yve
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb50
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Yves X...
Source officiellePage 22 sur 56