A l'issue des épreuves orales d'admission, le jury établit par ordre de mérite la liste des candidats admis en fonction du total des points obtenus à l'ensemble des épreuves, après application des coefficients correspondants, dans la limite des places

Article 2

—

(durée : quatre heures ; coefficient : 4 si choisie comme majeure ; coefficient : 2 si choisie comme mineure) ; 4° Une épreuve consistant, sur la base d'un dossier d'une dizaine de pages, à rédiger une note opérationnelle portant sur des problématiques

Article Annexe II

—

Section esthétique-cosmétique Epreuve de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle définie à l'annexe III (coefficient 1).

Article 16

—

Sous réserve des dispositions de l'article 20 ci-après, et avant attribution, l'adhérent peut transférer son contrat en totalité ou en partie. Il peut présenter un nouvel adhérent qui se substituera à lui.

Article Annexe

—

LISTE DES ATTRIBUTIONS CORRESPONDANT AUX COMPÉTENCES DE L'ÉTAT EN MATIÈRE DE COMMUNICATIONS 1. Affaires générales Relations avec les organisations internationales spécialisées, UPU, UIT, unions restreintes et organismes spécialisés.

Article 2

—

Le coefficient de 1,0453 majore les pensions servies à compter du 1er janvier 1984.

Article D1221-53

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 90

Code de la santé publique

-Pour l'application des dispositions des sections 1 à 4 du présent chapitre, les attributions des commissions médicales d'établissement intéressant la sécurité transfusionnelle et l'hémovigilance sont exercées, dans les hôpitaux des armées, par les comités

Article Annexe II c

—

Dans le cas où elles ne seraient pas maîtrisées, les tâches correspondantes seront réalisées avec assistance.

Article A222-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 80 > 82

Code de la mutualité

. – L'équivalence actuarielle prévue à l'article R. 222-15 est établie dans les conditions suivantes : Les valeurs limites du quotient de la valeur de service par la valeur d'acquisition sont multipliées par un coefficient correcteur égal : – lorsque

Article 1

—

Les épreuves du premier concours (concours externe) prévues à l'article 5 du décret du 6 mai 1988 susvisé sont fixées ainsi qu'il suit : Epreuves écrites Projet de conception (coefficient 2) A partir d'un cahier des charges, pouvant concerner aussi

Article 2

—

-Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 Composition sur un sujet d'ordre général relatif à l'évolution politique, économique et sociale de la France au XXe siècle (durée : quatre heures ; coefficient 4).

Article 3

—

. - Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 Rédaction d'un rapport, d'une circulaire, d'une instruction ou d'une lettre administrative à l'aide des éléments d'un dossier remis au candidat (durée: quatre heures; coefficient 4).

Article 1

—

(Durée : 15 à 20 minutes ; coefficient 1.) 4.1. Leçon, suivie d'un entretien avec les examinateurs. (Durée : 1 h 20 [leçon : 50 minutes, entretien : 30 minutes] ; coefficient 3.) 4.2.

Article 1515

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 65 > 41

Code général des impôts

III. – Les modalités d'application des I et II sont fixées par décret en Conseil d'Etat, ainsi que la date de référence à retenir pour la détermination des coefficients (2).

Article 5

—

Toutefois, le directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques peut décider de la mise en place d'une commission commune à deux cycles ayant des attributions voisines.

Article R2313-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 82 > 36

Code général des collectivités territoriales

Toutefois, pour l'application du 1°, sont exclues les dépenses correspondant à des travaux en régie transférés en section d'investissement.

Article 1

—

Admissibilité Epreuve n° 1 : note de problématique (durée : quatre heures ; coefficient 4) : Admission Epreuve n° 2 : entretien avec le jury (durée : quarante minutes ; coefficient 6) :

Article ANNEXE III

—

ÉPREUVES DE SPORT Affectée d'un coefficient 1, la note de sport est calculée à partir des notes obtenues aux trois épreuves de sport définies ci-dessous en fonction des coefficients propres à chacune.

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