soumis à la procédure d'homologation ou de visa d'examen technique ; -dans les documents présentés à l'appui d'une demande d'homologation d'un contrat d'intéressement des travailleurs à l'entreprise ou d'un accord de participation des salariés aux fruits

Article D361-43-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 15 > 51

Code rural (nouveau)

Les groupes de cultures sont les suivants : 1° Grandes cultures dont cultures industrielles et semences de ces cultures ; 2° Légumes pour l'industrie et le marché frais et semences de ces cultures ; 3° Viticulture ; 4° Arboriculture et petits fruits ;

Article R426-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 49

Code de l'environnement

de même pour les barèmes des modalités de remise en état que la Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier n'a pas fixés, ainsi que pour les frais de remise en place des filets de récolte étendus au sol, pour faciliter la récolte des fruits

Article 1

—

formation IV Agent de protection rapprochée 344 5 ans SECOPEX conseil ; SECOPROTEC formation III Chargé de maintenance des systèmes numériques industriels 201r 4 ans Institut régional universitaire polytechnique (IRUP) III Technico-commercial en fruits

Article Annexe I

—

Fibre provenant de l'intérieur du fruit du capoc (Ceiba pentandra). 7 Lin (m). Fibre provenant du liber du lin (Linum usitatissimum). 8 Chanvre (m). Fibre provenant du liber du chanvre (Cannabis sativa). 9 Jute (m).

Article Annexe 4

—

bâti concevoir le réseau approprié : 2.4 : savoir dimensionner une PAC - dimensionner les différents éléments du circuit (PAC, émetteurs, circuits hydrauliques, pertes de charges, circulateur, débit, hauteur manométrique, volume ballon tampon ou bouteille

Article 1

—

lieu, par la Préfecture de Police pour recouvrer les frais par elle avancés sur le prix de la vente, sauf à verser l'excédent de ce prix dans la caisse du Domaine, s'il n'est pas réclamé par le propriétaire. 6° - Les comestibles de toute nature, les fruits

Article D153-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 88

Code forestier (nouveau)

° Unité d'admission : un ensemble de matériel de base admis, recensé sous une référence unique dans le registre national des matériels de base des essences forestières ; 3° Matériels de reproduction : a) Les semences : les cônes, infrutescences, fruits

Article Annexe I

—

Toute disposition est prise pour éviter les chutes de bouteilles de phosgène, notamment quand elles sont stockées à l'horizontale.

Article T 6

—

secours, le cas échéant, les informations relatives à l'implantation des sources radioactives, à l'emplacement des installations visées à la section VII et à la section X, et à la localisation des zones comprenant de nombreux stands utilisant des bouteilles

Article 25

—

dissous sous pression de la classe 2. a) L'examen de l'état intérieur n'est pas imposé ; b) Le remplissage peut être effectué sans la réalisation préalable du contrôle périodique jusqu'au 1er mai de l'année calendaire de ce contrôle ; c) Pour les bouteilles

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'environnement

pression composés d'une enveloppe souple, par exemple les pneumatiques, les coussins pneumatiques, balles et ballons de jeu, les embarcations gonflables et autres équipements sous pression similaires ; p) Silencieux d'échappement et d'admission ; q) Bouteilles

Article Annexe Ib

—

d'eau, apéritifs, vin à la bouteille ou au verre, suppléments carte, digestifs, boissons chaudes,...

Article 1

—

IV Technicien qualité fruits et légumes. 211 r 5 ans Institut méditerranéen des fruits et légumes. IV Berger vacher transhumant. 212 t 5 ans CFPPA de Lannemezan (CFPPA des Hautes-Pyrénées), lycée professionnel agricole d'Oloron.

Article TABLEAU VIII

—

Agent exerçant des fonctions d'inspecteur technique interrégional en matière de vins et spiritueux ou régional en matière de fruits ou légumes. Emploi administratif du niveau de la catégorie A ou B. 24 30 8.

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Code de la santé publique

En poudre (suc du fruit) Voir Rose trémière. Guarana. (= P. sorbilis Mart.). En poudre (extrait) Violette tricolore. V. tricolor L. Voir Criste marine. Piment enragé. Piment (petit).

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Tous produits de ces positions. 70-07 Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées. 70-09 Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. 70-10-90 Bonbonnes, bouteilles

Article TABLEAU B

—

volaille, le gibier, les agneaux, cochons de lait, veaux de rivière et de Pré-salé, les veaux, les charbons de bois arrvés par eau, les draps, les toiles, fourrages 75 Pour le charbon de bois arrivé par terre ou pour le charbon de terre 50 Pour les fruits

Article Annexe I

—

pâturage et propices à l'apparition de buissons et ronciers) Libellé de la culture attenante à la zone herbacée mise en défens et retirée de la production Surface de l'élément avec un maximum de 10 mètres de large Vergers haute-tige Verger ou fruits

LEGIARTI000046668456

—

d'évaluation Le candidat est évalué en fonction des résultats attendus lors de la réalisation des activités professionnelles du pôle 2 : - préparation des éléments de garniture à partir de crèmes de base et dérivées, d'appareils croustillants, de fruits

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