Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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3 314 résultats pour « contamination par le virus d'immunodéficience humaine »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
. ― Matériaux et objets entrant au contact d'eau destinée à la consommation humaine. Groupe 1.1 : Matériaux et objets organiques. Groupe 1.2 : Accessoires et sous-ensembles d'accessoires constitués d'au moins un composant organique.
Article 3
Les directeurs de centres territoriaux d'action sociale et de centres d'action sociale d'outre-mer sont désignés par le directeur des ressources humaines du ministère de la défense parmi les attachés hors classe ou les attachés principaux d'administration
Article R162-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 55 > 79
communiquées par l'exploitant à l'autorité administrative compétente comprennent notamment, en fonction de la nature des dommages : 1° L'origine et l'importance du dommage ; 2° L'identification des dommages affectant ou susceptibles d'affecter la santé humaine
Article A36-10-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 49 > 43
publiques sur proposition du directeur de la formation de la police nationale ou par le directeur des affaires criminelles et des grâces et par le directeur général des finances publiques sur proposition conjointe du chef de service des ressources humaines
Article 3
La sous-direction " études, politique des ressources humaines et haut encadrement militaire " est dirigée par un officier général de l'armée de l'air et de l'espace.
Article 5
L'évaluation des projets s'appuie sur l'analyse des dimensions de tout projet de création d'entreprises de technologies innovantes : humaine, technologique, juridique, financière et commerciale.
Article ANNEXE 1
Directeur des ressources humaines
Article 13
Le directeur des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article 560-6
Le ou les responsables mentionnés à l'article 560-4 doivent disposer de l'autonomie de décision appropriée et des moyens humains et techniques nécessaires à l'accomplissement de leurs missions.
Article L511-53
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 62 > 95
Les établissements de crédit et les sociétés de financement consacrent les ressources humaines et financières nécessaires à la formation des personnes mentionnées au I de l'article L. 511-52.
Article 17
Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article L350-1 A
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 03 > 18
Le paysage désigne une partie de territoire telle que perçue par les populations, dont le caractère résulte de l'action de facteurs naturels ou humains et de leurs interrelations dynamiques.
Article R515-92-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 88 > 93
Le périmètre des servitudes est délimité en vue de limiter l'exposition des personnes à des accidents à cinétique rapide présentant un danger grave pour la vie humaine.
Article L1211-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 72
Sont mis en œuvre des systèmes de vigilance portant sur les éléments et produits du corps humain, les produits, autres que les médicaments, qui en dérivent et les dispositifs médicaux les incorporant.
Article R4312-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 68
L'infirmier, au service de la personne et de la santé publique, exerce sa mission dans le respect de la vie humaine. Il respecte la dignité et l'intimité du patient, de sa famille et de ses proches.
Article Annexe V
PROGRAMME FACTEURS HUMAINS DE RATTRAPAGE POUR LES PERSONNELS NAVIGANTS EXERÇANT UNE ACTIVITE PARTICULIERE Durée suggérée : 6 heures (formation théorique homologuée préalable au stage de gestion des ressources humaines et techniques). 1.
Article R1322-88
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 96 > 75
La présente section n'est pas applicable aux eaux suivantes : 1° Eaux destinées à la consommation humaine, telles que définies au I de l'article L. 1321-1 ; 2° Eaux impropres à la consommation humaine pouvant être réutilisées dans les entreprises du
Article L1123-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 72 > 29
La commission nationale et l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé sont consultées sur les projets de loi ou de décret concernant les recherches impliquant la personne humaine.
Article Annexe I
, et particulièrement en certains composés de As, Cd, Co, Cr, Cu, Hg, Mo, Ni, Pb, V et Zn, est suffisamment faible pour que le risque soit négligeable pour la santé humaine et pour l'environnement, tant à court terme qu'à long terme.
Article 1
Est autorisée la mise en œuvre, par la direction des ressources humaines du ministère de la défense, d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé Alliance .
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