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X..., le Bureau d'Etudes Techniques Omnium O.T.H. et l'entreprise Caroni, soient condamnés à réparer les désordres affectant le chauffage de l'école nationale d'apprentissage de Villeneuve-d'Ascq et à

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Novarina A et Associes, Cetralp Conseil et Etudes Techniques Rhône Alpes, Ecohal et Esba Etudes de Structures et de Béton et leurs assureurs respectifs à lui verser chacune la somme de 1 500 euros au titre

Z..., A... et X... et du bureau d'études techniques BEGECE, constructeurs du palais des congrès de Nancy, à réparer les désordres affectant le gros oeuvre et la terrasse de cet ouvrage ; 2°) de renvoyer

du 3 janvier 2000, la société DSI a engagé Mme X..., en qualité de surveillante en logistique administrative, à la position 2.3, coefficient 355 de la convention collective du personnel des bureaux d'études

techniques, Acte Iard es qualité d'assureur de la SARL GP structures études techniques à payer à Monsieur [S] [X] la somme de 20 000 euros au titre du préjudice de jouissance et économique. - Dire et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'études techniques et d'entreprises générales (SODETEG), dont

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Elle soutient que, lors du second accedit qui s’est tenu le 16 septembre 2025, il est apparu nécessaire d’appeler en la cause le bureau d’études techniques intervenu spécialement sur le lot menuiserie.

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