CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

19 708 résultats pour « frais d'optique »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10932

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

Il convient de préciser que MME J... dirige le magasin d'optique du Tampon de la société CHANEM OPTIC. Cet établissement n'a que deux salariées permanentes, Mesdames MME J... et MME V....

Source officielle

Page 22 sur 986

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100772

Cassation

16 septembre 2010

16 septembre 2010

que cette option avait été contractuellement convenue entre les parties, et en déduisant ainsi de son seul silence l'existence d'un accord des parties sur cette option, la cour d'appel a privé sa décision

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

642bbfe6d49e0104f58f01cb

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

[M] à verser à la société OPTIQUE AUDIO [H] une somme de 3.000 € au titre des frais irrépétibles exposés en appel, en application de l'article 700 du Code de procédure civile, ' condamner M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

69e1caedcdc6046d47893941

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Dans le cadre d'un contrat de professionnalisation, elle a été engagée par la société [1], exploitant un magasin d'optique, suivant contrat de travail à durée indéterminée en date du 2 novembre 2017, en

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

699900c8cdc6046d472cde2b

T. Judiciaire

19 février 2026

19 février 2026

de ces frais.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fd9a0cd7f397293ac08bb30

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

L'article 10 de ce pacte octroyait à Galeries Lafayette le bénéfice d'une option de vente portant sur ses actions Laser que Cetelem s'engageait à racheter.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00849

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

GGGGGG..., et du délit d'initié, pour avoir le 21 décembre 2001 procédé à la réalisation de ses stock options par la levée de 149 335 options (15 239 au prix de 30,80 euros, le surplus au prix de 50,02

Source officielle
CC

civ3

613722b4cd580146774005ab

Cassation

9 octobre 1996

9 octobre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société MJS Optique, société à responsabilité limitée, dont le siège

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2502056_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

Par un mémoire enregistré le 1er août 2025, la SARL JC Optique déclare se désister de ses conclusions principales et maintenir celles relatives au frais d'instance.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69aba5adcdc6046d47cb47f2

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

à l'optique, la lunetterie, l'optique de contact, l'optométrie, l'audition, le paramédical et tous les instruments et appareillages de contrôle ou de mesure Représentée par son président, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00316

Cassation

20 mars 2012

20 mars 2012

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Stellios optique (la société), qui était membre du groupement d'intérêt économique

Source officielle
CA

1ère chambre

6a167f88cdc6046d47111052

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

- a ordonné la restitution par la Sasu Sillage du prix de vente de 336 693,47 euros à la Sa [S] et l'a condamnée au paiement - a prononcé la caducité du contrat de location avec option d'achat conclu

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69e027e9cdc6046d476359dc

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

de procédure civile ; Condamner B&M OPTIQUE aux entiers dépens.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

660eeafefbb79e8fd3d2f102

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

de sa demande de sursis à statuer ; - Débouter la société LU NET OPTIC de sa demande de condamnation au titre des frais irrépétibles.

Source officielle
CC

comm

61372352cd5801467740845f

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Y..., en levant l'option, eussent proposé, en paiement partiel du prix de vente du fonds, une compensation conventionnelle entre le montant du dépôt de garantie prévu au contrat de location-gérance et

Source officielle
CA

Référés Premier Président

69eafa6dcdc6046d4756db2c

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

BLOSSAC OPTIQUE CHATELLERAULT C/ PARQUET GENERAL, S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

12e chambre

6032c20364f086384cf83155

Appel

28 novembre 2017

28 novembre 2017

James BOUTEMY, EXPOSÉ DU LITIGE La société Grandvision France (ci-après société Grandvision) est une société franchiseur du réseau d'opticiens exerçant sous l'enseigne "Générale d'optique

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203807_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

L'EURL A Optique exploite un magasin d'optique, situé au 24 rue Pasteur dans la commune de Landivisiau.

Source officielle
CC

soc

61372275cd580146773fd3e8

Cassation

21 mars 1995

21 mars 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Optique Evrard, dont le siège est ...

Source officielle
CA

12e chambre

60324b5a2b7d9981353fc77a

Appel

6 mars 2018

6 mars 2018

de la société Atol SA, dans les publications professionnelles suivantes : Acuité, Bien vu et l'Essentiel de l'optique, toujours aux frais de la défenderesse, ainsi que sur la page d'accueil du site Internet

Source officielle