BIMa) - Gabon ; - 5e régiment de cuirassiers - Emirats Arabes Unis ; - 5e régiment de dragons ; - 1er régiment de chasseurs d'Afrique ; - section technique de l'armée de terre ; - état-major de la 1re division ; - état-major de la 3e division ; - inspection

Article Annexe IIIb

—

S 5.8 et S 6.2.3 7.14 Manipulation du matériel 7.14.1 Tôles 2 S 5.10 7.14.2 Matériaux composites et non-métalliques 2 S 5.11 7.15 Soudage, brasage fort, brasage tendre et collage a) Méthodes de brasage tendre, inspection

Article 5

—

l'agriculture, n'entraînant pas une décision d'euthanasie, mais une des décisions suivantes : abattage différé pour examen clinique complémentaire, abattage en abattoir sanitaire, abattage en fin de séquence, abattage et mise en consigne de la carcasse pour inspection

LEGIARTI000021087123

—

- que d'après le certificat phytosanitaire original et/ou une inspection supplémentaire, l'envoi est estimé conforme à la réglementation phytosanitaire en vigueur dans le pays importateur, et - qu'au cours de l'emmagasinage dans ..........

Article L 57

—

Avant l'ouverture au public, le personnel compétent de l'établissement effectue une inspection afin de s'assurer qu'aucun matériel ne soit susceptible de tomber. § 5.

Article 14

—

Le laboratoire de l'Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle (UTAC) est désigné comme service technique chargé de procéder aux essais et inspections prévus pour ces homologations de type.

Article R593-87

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 19

Code de l'environnement

A la demande de l'autorité, ces services ou cette inspection lui transmettent tout document complémentaire qu'ils détiennent. II.

Article R1313-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 61

Code de la santé publique

Elle accède à sa demande aux résultats des inspections et contrôles ayant mis en évidence un risque entrant dans son champ de compétence, notamment par les agents mentionnés à l'article L. 511-3 et aux 1° et 2° du I de l'article L. 511-22 du code de la

Article Annexe 3

—

Courrier à l'AQUAP concernant la fiche : BSEI 15-075 2 juillet 2015 Courrier à l'AQUAP concernant les fiches : BSEI 14-099 13 octobre 2014 Courrier à l'AQUAP concernant les fiches : BSEI 13-125 31 décembre 2013 Décision relative aux services inspection

Article Annexe I

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Chaque référent technique ou chaque suppléant désigné par les organismes visés à l'article 1er du présent arrêté doit avoir une qualification, une formation ou une expérience appropriée et une connaissance satisfaisante des exigences des inspections à

Article 2

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des rapports notifications des effets indésirables suspectés et des activités additionnelles de pharmacovigilance, ainsi que l'efficacité des mesures de minimisation du risque comprises dans le plan de gestion des risques ; - un récapitulatif des inspections

Article R561-57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 33 > 28

Code monétaire et financier

barreaux en application de l'article 156 du décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991 organisant la profession d'avocat ; 8° Les notaires inspecteurs désignés dans les conditions prévues à l'article 6 du décret n° 2024-906 du 10 octobre 2024 relatif aux inspections

Article Annexe IIc

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Cette sous-épreuve E31comporte deux parties : Partie 1 - Inspection Pour cette première partie, le candidat sera placé en situation de réaliser tout ou partie des tâches T6.2, T8.3 et T8.4 des activités : Activité 6 - INSPECTION, DIAGNOSTIC, TEST

LEGIARTI000020593165

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Agence pour l'enseignement français à l'étranger Directeur de l'AEFE HEC - HEE COOPÉRATION Inspection générale des services de la coopération Inspecteur général 1015 (a) (a) (a) - La carrière se poursuit hors échelle

Article 229-III.10

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Les comptes rendus des inspections relatives au matériel de sauvetage sont portés au journal de passerelle où il est également fait mention des embarcations utilisées. 4.1 A bord des navires pourvus d'embarcations de sauvetage, des embarcations différentes

Article Annexe 180-A.4

—

telles organisations. 6 Les inspecteurs qui ne remplissent pas les critères visés ci-dessus sont également acceptés s'ils étaient, à la date d'adoption de la directive 95/21/CE, employés par l'autorité compétente pour les visites statutaires ou les inspections

Article Annexe

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accords collectifs de travail ; Repos et congés ; Hygiène, sécurité et conditions de travail ; Groupements professionnels, représentation des salariés ; Formation professionnelle continue ; Conflits du travail ; Contrôle de la législation du travail (inspection

Article R6792-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 32 > 57

Code des transports

dans les Terres australes et antarctiques françaises : 1° L'article R. 6221-1 est complété par l'alinéa suivant : « Nonobstant l'autorité mentionnée au premier alinéa, aux Terres australes et antarctiques françaises les décisions concernant les inspections

Article L811-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 46 > 19

Code de commerce

l'article L. 811-1, sous les réserves énoncées au premier alinéa du présent article, qui ne sont pas inscrites sur la liste qui y est mentionnée sont soumises, en ce qui concerne l'exercice de ces fonctions, à la surveillance du ministère public et aux inspections

Article Annexe IIIa

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Un candidat qui n'aura pas présenté ces pièces ne pourra pas valider la sous-épreuve E31 "Inspection et relation en entreprise".

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