Sauf dispense expresse de l'autorité compétente, tous les navires visés par le présent chapitre doivent subir après leur achèvement et dans toute la mesure du possible avant embarquement des poids mobiles, une expérience de stabilité destinée à déterminer

Article 227-2.08

—

assiette nulle, positive de 0,5 m et 1 m ; -tables de sondage des capacités ; -caractéristiques (déplacement et position du centre de gravité) du navire lège ; -définition des cas de chargement rencontrés en exploitation avec indication du détail des poids

Article Annexe

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Classe 3 (poids lourds et autocars deux essieux) : véhicules à deux essieux dont la hauteur totale est supérieure ou égale à 3 mètres ou dont le PTAC est supérieur à 3,5 tonnes.

Article 34

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personnes munis d'un titre de circulation temporaire et de leurs bagages ; – un contrôle de sûreté des véhicules, des remorques, des semi-remorques et des conteneurs ; – une vérification de l'intégrité de l'unité de charge ou du contenant du chargement des poids

Article 2

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de l'aide instituée par le présent décret ou de toute autre aide au titre du portage de la presse et garantissant la cohérence des conditions opérationnelles et tarifaires proposées par le réseau de portage signataire selon les caractéristiques de poids

Article 2

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Ces taxes sont réduites de 50 p. 100 lorsque le poids total des documents insérés dans les publications n'excède pas 50 grammes et que leur présentation ne fait pas obstacle à l'exécution normale du service.

Article 2

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aux commis, secrétaires médicales, sténodactylographes, agents de bureau, chefs d'équipe d'ouvriers professionnels de 1re catégorie, ouvriers professionnels de 1re et 2e catégorie, aides-ouvriers professionnels, chauffeurs de chaudières, conducteurs poids

Article 2

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compter du 1er janvier 2014 doivent être pourvus de blindages garantissant, au moins, leur résistance aux tirs effectués dans les conditions suivantes : Arme : Kalachnikov (AK 47) ; Munitions : 7,62 x 39 type PS (chemisé acier, noyau acier doux) ; Poids

Article 10-10

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Protection contre l'encastrement à l'avant : Toutefois, les véhicules à moteur dont le poids total autorisé en charge n'excède pas 7,5 tonnes peuvent ne respecter que l'exigence d'une garde au sol de 400 millimètres prévue par la directive 2000/40/CE

Article 229-V.20

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mouillage : .1 Tout navire doit être pourvu de deux lignes de mouillage desservies par un guindeau. .2 Les deux lignes de mouillage sont à poste, avec leurs ancres parées à mouiller, avec un moyen de saisissage et un moyen de freinage appropriés. .3 Le poids

Article 10-1

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centre de rassemblement ou d'un abattoir ; - le numéro SIRET de l'établissement d'équarrissage ; - le type de cadavres collectés, selon les définitions adoptées dans le cahier des charges spécifique au marché de l'équarrissage ; - le nombre et/ou le poids

Article 1

—

Le système de mesures obligatoire en France est, sous réserve des dispositions du troisième alinéa ci-dessous, le système métrique décimal à sept unités de base appelé, par la conférence générale des poids et mesures, système international d'unités S.I

Article 226-2.24

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Ce registre a pour objet de faire état du poids des bâtons de dragues utilisés par le navire. Il doit être tenu à jour et mis à la disposition des services de l'administration en tant que de besoin.

Article 11

—

Le poids net d'un dispositif complet pour deux roues ; 3. La conformité aux dispositions du présent arrêté.

Article D712-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 47 > 07

Code de commerce

A défaut de modalités particulières adoptées par l'assemblée générale de CCI France, la répartition des contributions obligatoires des chambres de commerce et d'industrie, prévues à l'article L. 711-15, est effectuée au prorata de leur poids économique

Article D122-46-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 13 > 17

Code de la voirie routière

Constitue une source d'énergie usuelle au sens de la présente disposition, respectivement pour les véhicules légers et les poids lourds, toute source d'énergie utilisée par plus de 1,5 % des véhicules à moteur immatriculés pendant deux années consécutives

Article R221-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 43 > 61

Code de la route

725-1 du code de la sécurité intérieure, les véhicules de transport de personnes ou de marchandises, conçus et construits pour le transport de huit passagers au maximum non compris le conducteur, affectés aux missions de sécurité civile, et dont le poids

Article D19-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 83 > 45

Code des postes et des communications électroniques

Elle comporte également le poids unitaire de l'exemplaire de chaque édition et le nombre d'exemplaires de la publication autorisée au tarif de presse, le régime tarifaire applicable à chaque unité ainsi que le niveau de préparation technique réalisée

LEGIARTI000041944152

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Zone d'essai Z1 : Z2 : le cas échéant Le programme d'expérimentation Dates / heures Lieu Type d'activités Les caractéristiques principales de l'engin soumis à l'essai Modèle Nom MMSI Poids à vide Poids en charge Longueur

Article 1

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disposition suivante : Etapes Eléments de traçabilité Enregistrements 14b- Tri / éviscération / calibrage / conditionnement des poissons vendus frais entiers et éviscérés - Etiquette de caisse : date de pêche, DLV, code lot, nombre, calibre et poids

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