Z... et B... architectes sont relatives à l'exécution d'un même marché ; qu'il y a leu de les joindre pour statuer par une seule décision ; Considérant que, par le jugement attaqué, en date du 26 mars

Martin, conseiller, les observations de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de la société JAC architecture Arbousset-Chopinet et de la Mutuelle des architectes français (MAF), de Me Choucroy

Y..., architecte, aujourd'hui décédé et aux droits duquel se trouvent ses héritiers, les consorts Y..., avec le concours, notamment, de la société des Etablissements Z...

A..., Sud Atelier architecte; demeurant et domicilié ..., 2°/ de M.

responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 14 mars 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Mutuelle des architectes

retient que le lot est mentionné dans l'état descriptif de division comme un local à usage de réserve, que, depuis 1975, il a été aménagé en un local à usage de bureaux, dans lequel deux sociétés d'architecte

ville de Rambouillet devant le tribunal administratif de Versailles ; 3° subsidiairement, ordonne une mesure d'instruction complémentaire, accueille l'action en garantie de la société contre les architectes

[G], assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF), la maîtrise d'oeuvre de la transformation d'un immeuble en hôtel-restaurant. 3.

SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon, avocat de la société civile immobilière [Adresse 2], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat des sociétés Daurel et associés et Mutuelle des architectes

E... et F..., architectes (les architectes), assurés par la Mutuelle des architectes français (MAF) ; que la société Ingénierie et technique de la construction (ITC), bureau d'études, assurée par les souscripteurs

X... et Y... ont été chargés d'une mission d'architecte par la commune d'Issenheim en vue de la construction d'une maison de retraite, le gros oeuvre étant effectué par l'entreprise Savonitto, aux droits

X..., architecte, d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour l'édification d'un hôtel ; que M.

F..., domicilié [...] , 2°/ à la société Caribéenne de coordination et d'étude technique, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Mutuelle des architectes français

Pierre X..., domicilié [...] , 3°/ à la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La société XPO Tank Cleaning Sud France a formé, par un mémoire

1° annule le jugement du 16 mai 1984 par lequel le tribunal administratif de Grenoble a rejeté sa demande tendant à la condamnation conjointe et solidaire de l'Etat, de la Société SOGETRA et des architectes

Katarincek, 6°/ de la Mutuelle des architectes francais (MAF), dont le siège est ..., 7°/ de l'association des résidents "Clément YJ...", dont le siège est ..., représentée par son président en exercice

X..., architecte, à verser à l'entreprise Gervais, en réparation des désordres constatés dans l'étanchéité des terrasses du nouvel hôpital de Meyrat à Bourg-en-Bresse, la somme de 452 825,73 F avec intérêts

Z..., architectes associés, demeurant tous deux à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 6 / de la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège social est à Paris (16e), ..., prise en la personne