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843 résultats pour « Antoine FAIN-ROBERT Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00407

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

dont le siège est [Adresse 1], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C200415

Cassation

19 mars 2015

19 mars 2015

Y...fait grief à l'arrêt de le débouter de son pourvoi immédiat, de confirmer l'état de collocation et les décisions entreprises du tribunal d'exécution et de le condamner à payer une certaine somme à

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02671

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Antoine LLL..., - M. Patrick MMM..., - Mme Monique NNN..., - Mme Magali OOO..., - M. Gilbert PPP..., - M. Vincent QQQ..., - M. Julien RRR..., - M. Dominique SSS..., - M.

Source officielle
CC

soc

6137224fcd580146773fbef2

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

Antoine E..., demeurant ..., 8 / de M. Jean F..., demeurant ..., allée n° 15 à Saint-Fons (Rhône), 9 / de M. Gabriel G..., demeurant ... à Saint-Priest (Rhône), 10 / de M.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64ae4e60dc6b4e05dbb0b959

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Ferdinand pourra recouvrer directement les frais dont il a fait l'avance sans en avoir reçu provision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c900bd3db21cbdd86f56

Appel

2 décembre 2003

2 décembre 2003

qui constitue un trouble manifestement illicite qu'il convenait de faire cesser ; Sur l'atteinte à la vie privée Attendu que le seul fait de mentionner le nom d'un certain nombre de proches de Monsieur

Source officielle
CC

civ3

613722b2cd5801467740044b

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Antoine De XU..., 21°/ de Mme Jeanne, Simone XM..., épouse De XU..., demeurant ensemble Miomo, Résidence Casella, bâtiment D, 20200 Bastia, 22°/ de Mme Marina YB..., épouse U..., 23°/ de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2503981_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Il fait valoir que : - l’admission de Mme B...

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fda0b745cbb664e0ee8aead

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

COPROPRIETAIRES DE L'ENSEMBLE IMMOBIL IER RESIDENCE LES HAUTS DE SAINT-GEORGES C/ [D] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : l'AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD SCP ROBERT

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00843_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Il fait valoir que : - contrairement à ce qu'indique l'expert, les premiers signes de la maladie sont apparus au niveau du membre inférieur droit avant l'accident survenu le 30 septembre 2013, comme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d057

Appel

17 mars 2006

17 mars 2006

H... et Antoine K...

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65b16401b9f94e984650d661

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Signée par Madame Perrine ROBERT, Juge de la mise en état, et par Madame Marie MICHO, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2503629_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La manœuvre de Mac Roberts réalisée par le praticien ayant échoué, ce dernier a alors procédé à une manœuvre de Jacquemier, qui a été décrite comme difficile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b3e

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Robert Z...

Source officielle
CC

civ1

613723e4cd5801467740f86d

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Antoine H..., demeurant ..., pris en qualité de liquidateur judiciaire de M. I... Dauba, 2 / de M.

Source officielle
CC

cr

61372556cd5801467741cddf

Cassation

7 janvier 1991

7 janvier 1991

Antoine, Z... Albert, Z... Marcel, Z... André, C... Angèle, veuve X..., C... Dominique, B... Jeanne, épouse MEDORI, B... Catherine, veuve REPAIRE, B...

Source officielle
CC

civ3

6137223fcd580146773fb689

Cassation

7 décembre 1994

7 décembre 1994

Paul, Antoine XB..., 31 ) Mme Suzanne XB..., née ZT..., demeurant ensemble Le Saint-Exupéry, ... (7ème) (Bouches-du-Rhône), 32 ) M.

Source officielle
CC

civ3

613723bfcd5801467740da11

Cassation

12 décembre 2001

12 décembre 2001

Robert M..., demeurant ..., 115 / M. Henri XS..., demeurant ..., 116 / M. Robert ZA..., demeurant ..., 117 / M.

Source officielle
CC

civ3

61372298cd580146773fee60

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

Albert XP..., 49 / de Mme Antoinette XA..., épouse XP..., demeurant ensemble 33, Grand'Rue, 34170 Jacou, 50 / de M. Guy ZZ..., demeurant ..., 51 / de M.

Source officielle
CC

cr

61372559cd5801467741cf30

Cassation

16 juin 1992

16 juin 1992

l'objet de retraits ou de chèques, toutes opérations faites sous la signature de Rose B..., de nationalité française et fondée de pouvoir de F...

Source officielle