Blaser, conseiller référendaire ; M.

Blaser, Aragon-Brunet, Mlle Sant, M. Fontanaud, Mme Chaussade, conseillers référendaires, M.

Patrick Blain, Maxime Goldberg et Pierre Liautaud. Délibéré le 21 mai 2025 par les mêmes juges.

Patrick Blain, Maxime Goldberg et Pierre Liautaud. Délibéré le 21 mai 2025 par les mêmes juges.

Elle présente également des pathologies ostéoarticulaires, ayant donné lieu à des chirurgies rachidiennes dans son pays d'origine.

Healthcare, qui dispose de près de 60 cliniques au Kenya ; il a également créé [Y] [W] (Africa) Ltd., société de fabrication de produits pharmaceutiques au Kenya pour des soins plus abordables.

BLASER, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

née le 21 Juillet 1976 à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (69400) ... 01600 SAINT-EUPHEMIE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Agnès BLOISE, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE

Elle retint également l’accusation relative au trafic de stupéfiants, la condamnant à une peine de trente mois avec sursis pour la moitié. 6 .

de la SELARL NICOLAS BLAIN, avocats au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Avril 2025 Présidée par Yolande ROGNARD, Magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment

I..., Bernard B..., demeurant Le Peyrat Puisseguin (Gironde), ci-devant et actuellement rue Blaise Pascal Résidence Le Castellon, appartement 50, Talence (Gironde), 2°/ Mme J..., Monique, Arlette Bacle

X..., de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel du Finistère, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à M.

, conseiller, les observations de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de la société Aquitaine caravanes évasion, de la SCP Ghestin, avocat de M. et Mme F..., de la SCP Yves et Blaise

règle de l'unicité de l'allocataire prévue à l'article R. 513-1 du code de la sécurité sociale ne s'oppose pas à ce que lorsque la charge effective et permanente de l'enfant est partagée de manière égale

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils, pour M. X....

France (n o 62313/12, 11 juillet 2019) et Bloise c. France (n o 30828/13, 11 juillet 2019). 22.

Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Potier de La Varde, Buk-Lament et Robillot, avocat de la société Tiahura, de la SCP Yves et Blaise

Blaser, conseillers référendaires, M.