Patrice MOURIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C1553 INTIMÉS COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION LES PORTES DE L'ESSONNE (CALPE) [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Ayant pour avocat, Me Blaise

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 septembre 2022, le SIAPP et le Syctom, représentés par Me Blaise Eglie-Richters, concluent à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire à l'application

2020 -Tribunal judiciaire de Créteil - RG n° 19/02106 APPELANTE [Adresse 6] représentée par son maire en exercice,domiciliè à l'Hôtel de Ville [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Blaise

la Cour : Par une requête enregistrée le 30 juin 2023 et un mémoire du 26 juillet 2023, la Collectivité européenne d'Alsace, prise en la personne de son président en exercice, représentée par Me Blaise

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 juillet 2024, l'Institut Polytechnique de Paris, représenté par Me Blaise Eglie-Richters conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de M

Par un mémoire enregistré le 15 septembre 2022, le Syctom Agence métropolitaine des déchets ménagers et le SIAAP, représentés par Me Blaise Eglie-Richters, concluent à titre principal au rejet de la requête

au barreau de PARIS INTIMEE COMMUNE DE [Localité 2], prise en la personne de son Maire en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Blaise

Herald anciennement Granrut, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0014 La Collectivité Européenne d’Alsace venant aux droits des Départements du Haut-Rhin et du Bas-Rhin représentée par Maître Blaise

2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de contrefaçons de brevet et complicité, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant recevable la constitution de partie civile de Blaise

la première visant à obtenir un acompte et des surcharges constituant des calculs de gestion destinés en particulier à établir la commission du vendeur; 5°) travaux d'aménagement de la rue Saint-Blaise

[X] [I] rejette également le principe d’un préjudice de jouissance au détriment de M.

ORIGINE : DECISION du Tribunal de Grande Instance d'AVRANCHES en date du 05 Juillet 2007- RG no 07 / 40 PREMIERE CHAMBRE-SECTION CIVILE APPELANTE : Le Cabinet Blaise X... ...

d'indemnité compensatrice forfaitaire égale au montant de sa rémunération ; * le 7 janvier 2013, par un second courrier recommandé avec accusé de réception, la société Blaise Breuillet immobilier a de

J... à payer à la société Blaise Breuillet Immobilier la somme de 21 000 euros à titre de dommages et intérêts ; Aux motifs propres que « sur la validité du mandat, Mme B... J... et M. N...

l'université Blaise Pascal à lui verser une indemnité ; 3°) de condamner l'université Blaise Pascal à reconnaître le fait de sa discrimination ; 4°) de mettre à la charge de l'Etat les dépens au titre

Blaise Y...à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N. C. P. C.

Selon l'arrêt attaqué (Reims, 5 février 2020), Mme [U] a été embauchée, à compter du 1er juillet 1991, par l'association Marie Blaise en qualité de directrice d'une maison de retraite. 2.

Le syndicat des copropriétaires BLAISE PASCAL BAT B sollicite la somme de 251,43 au titre des frais de recouvrement.