Y... ; que la cour d'appel qui se borne à dire que les moyens utilisés par M. Y... sont combinés de la même manière et assurent les mêmes fonctions dans la machine de M.

Sur les premier et second moyens du pourvoi, pris en leurs première, deuxième et quatrième branches, réunis Enoncé des moyens 5.

Examen des moyens Sur le premier moyen, le deuxième moyen, pris en sa troisième branche, et le troisième moyen 4.

[R] [P], 2°/ à Mme [N] [K], épouse [P], tous deux domiciliés [Adresse 4], défendeurs à la cassation. Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen de cassation.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur

quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, la société civile professionnelle BORE

. ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 7 juin 1991), qu'un incendie s'est déclaré à bord d'un bateau appartenant à M.

Emmanuel Y..., 2 / de Mme Lydie Y..., née Z..., demeurant tous deux quartier Césaire au Lamentin (Martinique), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux

déloyale ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Boomerang, ayant conclu dès le 9 décembre 1999, fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 7 février 2001), qui a accueilli la demande, de se borner

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les moyens réunis du pourvoi principal, pris en ses deux branches, formé par EDF et du pourvoi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

assigné les sociétés Julien et Max Perles devant le juge des référés du tribunal de commerce qui a dit que les opérations d'expertise telles qu'ordonnées par la cour d'appel seraient opposables à ces deux

à énoncer que le rapport entre deux procédures, même soutenu par l'une des parties à dessein, ne caractérisait pas le lien direct et nécessaire entre les deux instances, qu'il n'était pas établi que le

Robert X..., en cassation de deux arrêts rendus les 1er avril 1993 et 13 novembre 1997 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre civile), au profit de la société Geimsa, société anonyme, dont le

Y... comporte une clause de non-garantie de contenance et qu'aucun bornage n'avait été réalisé avant cette acquisition, que les bornes ayant servi à l'implantation du garage ont été apposées par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize décembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Examen des moyens Sur le deuxième moyen La deuxième chambre civile de la Cour de cassation a délibéré sur ce moyen, sur l'avis de M.

[J] [M], tous deux domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° P 24-14.069 contre l'arrêt rendu le 15 février 2024 par la cour d'appel de Nancy (2e chambre civile), dans le litige les opposant

C... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir déclaré sa demande non fondée, alors, selon le moyen, que toute décision, qui se borne à exposer les prétentions des parties sans être motivée, est

X..., expert, qui a sollicité l'avis de deux techniciens, MM.