Thavaud, Dupuis, Mme Duvernier, MM. Duffau, Tredez, conseillers, MM. Petit, Paul-Loubière, Mmes Slove, Guihal-Fossier, conseillers référendaires, M. Lyon-Caen, avocat général, M.

à la cour : Ordonnance rendue le 21 Décembre 2022 par le Président du TJ de NANTERRE N° RG : 22/02074 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06.07.2023 à : Me Martine DUPUIS

de grande instance de VERSAILLES RG : 07/04712 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 08/10/2020 à : Me Patricia MINAULT avocat au barreau de VERSAILLES Me Martine DUPUIS

Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Camille SIMON-KOLLER, conseillère

à [Localité 4] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Eric SEMELAIGNE de l'AARPI SEMELAIGNE DUPUY

, dont le siège est 198, rue Foch, BP 597, ZI Vaux-le-Pénil, 77000 Melun, 28 / de la Société des eaux de Picardie , dont le siège est 12, avenue du Stade, 76260 Eu-le-Tréport, 29 / de la Société

de NANTERRE N° Chambre : 1 N° RG : 2020F00613 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Christophe DEBRAY Me Banna NDAO Me Martine DUPUIS

Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Monique TARDY de l'Association AARPI AVOCALYS, - Me Mélina PEDROLETTI, - Me Anne laure DUMEAU, SCP LISSARRAGUE DUPUIS

30 Mars 2022 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 1 N° RG : 2020F01698 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle TOUSSAINT Me Martine DUPUIS

Jugement rendu le 16 Mai 2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 06 N° RG : 12/07716 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS

Localité 8] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU ZANCHI THIBAULT, avocats au barreau de l'AUBE INTIMÉS : Monsieur [D] [I] [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par la SCP DUPUIS

Christophe né le 03 Novembre 1975 à MELUN de nationalité francaise, journaliste demeurant...- ...

le Juge de l'exécution de NANTERRE N° RG : 16/12460 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-pascal THIBAULT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Martine DUPUIS

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Florence HERMITE, conseillère

Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Florence HERMITE, conseillère

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Florence HERMITE, conseillère

- N° Portalis DBVB-V-B7F-BIS2U Organisme CARSAT DU SUD EST C/ [5] [H] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : - CARSAT DU SUD EST - Me Béatrice DUPUY