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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 101 résultats pour « Environnement »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexes

—

Licence et maîtrise de géographie Contenu et mentions de la licence Mentions Mention Histoire Mention Aménagement Mention Documentation Mention Environnement Contenu de la maîtrise Accès de plein droit 5.

Article Annexe IV

—

U22 Sous-épreuve C1 - Pratique professionnelle U13 E31 - Sous-épreuve de communication et commercialisation U31 E32 - Sous-épreuve d'organisation et mise en œuvre d'un service U32 E33 - Sous-épreuve de prévention, santé, environnement

Article ANNEXE II

—

Environ 536 20

Article Annexe I

—

. ― Environnement marin Données générales sur les différents types d'aires marines protégées. E. ― Navigation maritime Les différents types de navires.

Article ANNEXE II

—

La durée de la séance est comprise entre 60 minutes minimum à 90 minutes maximum ; - les réglementations en vigueur dans les trois environnements de pratique ; Epreuve certificative de l'UC3 : - Démonstration technique en vélo : Le candidat, réalise une

Article A111-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 37

Code de l'urbanisme

est affecté. 4° Assurer l'insertion des équipements et des bâtiments par une homogénéité de mobilier urbain, de couleur, de matériaux naturels ou par tout autre moyen. 5° Organiser les circulations à l'intérieur du terrain dans le respect de son environnement

Article A111-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 37

Code de l'urbanisme

Assurer l'insertion des équipements et des bâtiments par une homogénéité de mobilier urbain, de couleur, de matériaux naturels ou par tout autre moyen. 5° Organiser les circulations à l'intérieur du parc résidentiel de loisirs dans le respect de son environnement

Article Annexe II

—

ENVIRONNEMENT Points vérifiés Anomalies Réduction Remise

Article R215-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 12 > 90

Code rural (nouveau)

satisfaction des besoins physiologiques propres à leur espèce et à leur degré de développement, d'adaptation ou de domestication ; 2° De les laisser sans soins en cas de maladie ou de blessure ; 3° De les placer et de les maintenir dans un habitat ou un environnement

Article R4127-270

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 27 > 23

Code de la santé publique

existe dans le secteur géographique considéré une carence ou une insuffisance de l'offre de soins préjudiciable aux besoins des patients ou à la permanence des soins ; -ou lorsque les investigations et les soins qu'il entreprend nécessitent un environnement

Article R2132-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 50 > 57

Code de la santé publique

vérification du statut vaccinal, la pratique des vaccinations et, le cas échéant, l'administration des traitements préventifs à l'égard des maladies infantiles définis par arrêté du ministre chargé de la santé ; 5° La promotion des comportements et environnements

Article Annexe IV-b

—

Sous-épreuve E 33 : Intervention en conduite de la ligne sur incident, aléa ou dysfonctionnement U 33 Sous-épreuve E 34 : Économie-gestion U 34 Sous-épreuve E 34 : Économie-gestion U 34 Sous-épreuve E 35 : Prévention-santé-environnement

Article ANNEXE

—

Codes ROME : H1303-Intervention technique en hygiène sécurité environnement (HSE) industriel. H1302-Management et ingénierie hygiène sécurité environnement (HSE) industriels. I1503-Intervention en milieux et produits nocifs.

Article R212-90-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 18

Code du sport

Pour les activités s'exerçant en environnement spécifique au sens des dispositions de l'article L. 212-7, la commission, avant d'émettre son avis, saisit pour avis, lorsqu'ils existent, les organismes de concertation spécialisés.

Article Annexe IIa

—

Cette activité sera conduite dans un environnement informatique professionnel.

Article Annexe I (suite)

—

- un environnement bureautique et télématique donné ; - Qualité de la voix - Fiabilité du message, précision - Utiliser un répondeur enregistreur.

Article Annexe I a

—

Totale PRÉOCCUPATIONS TRANSVERSALES Prévention - Sécurité - Environnement Identifier les risques liés à l'intervention et à son environnement.

Article Annexe I

—

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE NÉPHROLOGIE - DURÉE : QUATRE ANS I - Enseignements (deux cent cinquante heures environ) A) Enseignements généraux - Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique

Article 4

—

Au cours de cet entretien, le candidat peut être interrogé sur des questions relatives à son environnement professionnel, à la production et la diffusion des documents et sur l'organisation et le fonctionnement des bibliothèques, des services de documentation

Article 5

—

Au cours de cet entretien, le candidat peut être interrogé sur des questions relatives à son environnement professionnel, à la production et la diffusion des documents et sur l'organisation et le fonctionnement des bibliothèques, des services de documentation

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