., D..., X..., N..., J..., M..., Cornez, Giry, Baures, Merle, Mayer, Carré, Corrée, Guérin, Garcia, Schweighoffer, Herbelin, Salesses, Papadacci-Stephanopoli, Laborie, Worth, Guyot, Piquet-Talaron, Robert

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 22/01041 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FW2P Monsieur [Y] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Aurélien ROCHAMBEAU de l'AARPI ROBERT

ELEVAGE PORCIN RAYMOND [B] ET FILS [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par la SELARL SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE S.A.

février mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : ROBERT

C..., demeurant à Garches (Hauts-de-Seine), ..., 3°/ Madame Françoise A... épouse E..., demeurant au Centre commercial de la Madeleine à Joigny (Yonne), 4°/ Monsieur Robert A..., demeurant Le Blanc

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Robert X..., 2°) Madame Y...

D... de Monsieur Pierre Y..., demeurant à Bordeaux (Gironde), 18, cours de Verdun, 2°) Monsieur Robert Y..., demeurant à Paris (17e), ..., 3°) Madame Paule Y... épouse A..., demeurant à Bordeaux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert Z..., demeurant à Meyras, Lalevade d'Ardèche (Ardèche)

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Robert B..., demeurant à Ouges par Longvic (Côtes-d'Or), ..., en cassation d'un jugement rendu

Robert Y..., demeurant ..., 2 / Mme Monique X... épouse Y..., demeurant ..., 3 / M.

Solange Gautier, conseillers, MM. Bonnet, Mucchielli, Mlle Sant, conseillers référendaires, M. Tatu, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

GONDRE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur les pourvois formés par : X...Robert

Sur le rapport de M. le conseiller Y..., les observations de Me A... et de la société civile professionnelle TIFFREAU et THOUIN-PALAT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ZAMBEAUX, les observations de la société civile professsionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

observations de Me X..., de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, de la société civile professionnelle ROUVIERE, LEPITRE et BOUTET, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire RACT-MADOUX, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT