10° Centre hospitalier régional de Grenoble ; 10° bis Centre hospitalier régional de Guyane ; 11° Centre hospitalier régional de Lille ; 12° Centre hospitalier régional de Limoges ; 13° Hospices civils de Lyon ; 14° Assistance publique-hôpitaux de Marseille

Article D49-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 49

Code de procédure pénale

COURS D'APPEL TRIBUNAUX JUDICIAIRES RESSORT DE CES TRIBUNAUX Aix-en-Provence Aix-en Provence Ressorts des tribunaux judiciaires d'Aix-en-Provence, Marseille, Digne et Tarascon Draguignan Ressorts des tribunaux judiciaires de Draguignan

Article D711-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

. - Universités : 1° Aix-Marseille ; 2° Amiens ; 3° Angers ; 4° Antilles ; 5° Artois ; 6° Avignon ; 7° (Abrogé) ; 8° Bordeaux ; 9° (Supprimé) 10° Bordeaux-III ; 11° (Supprimé) ; 12° (Supprimé) ; 13° Bretagne-Sud ; 14° Caen ; 15° (Abrogé) ; 16° Chambéry

Article D711-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

Code de l'éducation

aux universités fixé par les articles L. 715-1, L. 715-2 et L. 715-3 s'applique aux établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants : 1° Centrale Lille Institut ; 2° Ecole centrale de Lyon ; 3° Ecole centrale de Marseille

Article Annexe

—

Direction des télécommunications de Marseille (Bouches-du-Rhône). Direction du commissariat de Besançon (Doubs). Direction du commissariat de Limoges (Haute-Vienne). Direction du commissariat de Marseille (Bouches-du-Rhône).

Article Annexe 1

—

Liste des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel Aix-Marseille, Amiens, Angers, Antilles, Artois, Avignon, Besançon, Bordeaux, Bordeaux-III, Brest, Bretagne Sud, Caen, Chambéry, Corse, Dijon, Evry Val d'Essonne, La

Article Annexe I

—

biologique et d'hémostase clinique Service d'hématologie biologique groupe hospitalier Est - Centre de biologie Est 82 MCUP 2614 (hématologie et hémostase) Sciences biologiques, fondamentales et cliniques Centre hospitalier et universitaire de Marseille

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 26 > 17

Code de la justice pénale des mineurs

Article 1er La liste des établissements pénitentiaires spécialisés pour mineurs prévue à l'article R. 124-9 est fixée comme suit : -établissement spécialisé pour mineurs de Lavaur (Tarn) ; -établissement spécialisé pour mineurs de Marseille (Bouches-du-Rhône

LEGIARTI000051471571

—

d'insertion de la Défense Etablissement public du château, du musée, du domaine national de Versailles Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie Etablissement public du musée du Louvre Etablissement public du musée du quai Branly-Jacques

Article Annexe 1

—

CPU CPAM Clermont-Ferrand Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 460780091 FINESS géographiques 460000052 Etablissement CENTRE HOSPITALIER SAINT JACQUES

Article Annexe 1

—

(8e arrondissement) CDI de Marseille (8e arrondissement) 01/12/2010 13 - Bouches-du-Rhône SIP de Marseille (5e et 6e arrondissements) CDI de Marseille (5e et 6e arrondissements) 01/12/2010 13 - Bouches-du-Rhône SIP de Marseille (1er arrondissement

LEGIARTI000039792160

—

ANNEXE Etablissement Statut Tutelle Titre d'ingénieur diplômé Type de formation Partenariat Accréditation en cours A compter Jusqu'à la fin de Académie d'AIX-MARSEILLE Ecole centrale de Marseille Pôle de l'Etoile-Technopôle de Château-Gombert

Article 22-3

—

personnes qualifiées, représentant les constructeurs et les aménageurs, désignées par le préfet. 2° Sont également membres avec voix délibérative en fonction des affaires traitées : a) Le maire de la commune ou son représentant ; b) En outre, à Paris, Marseille

Article 1

—

Charbonnier (Paul-Henri), 52, rue de Marseille, 33000 Bordeaux. Ecole nationale supérieure des industries textiles de Mulhouse (E.N.S.I.T.M.), 11, rue Alfred-Werner, 68093 MULHOUSE CEDEX.

Article annexe

—

Marseille Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Bouches-du-Rhône, Vaucluse. Montpellier Aude, Gard, Hérault, Lozère, Pyrénées-Orientales.

Article Annexe A

—

Provence-Alpes-Côte d'Azur DISP de Marseille Délégataire Le directeur de la direction interrégionale. Etablissements et services rattachés. Subdélégataires Agents relevant de l'autorité du directeur de la direction interrégionale.

Article D6222-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 44 > 39

Code de la santé publique

des dispositions de l'article D. 6222-6 relatives à l'ouverture des laboratoires et de leurs sites, les établissements publics de santé de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, des hospices civils de Lyon et de l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille

Article L1221-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 92 > 11

Code de la santé publique

de la marine nationale ; 2° Les centres médicaux mentionnés au même article L. 6326-1, pour leurs équipes mobiles exerçant leur mission dans les aéronefs militaires ; 3° La brigade de sapeurs-pompiers de Paris et le bataillon de marins-pompiers de Marseille

Article Annexe 7-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 09

Code de commerce

d'Aurillac, de Bourg-en-Bresse, de Clermont-Ferrand, de Cusset, de Lyon, de Montluçon, du Puy-en-Velay, de Roanne, de Saint-Etienne, de Villefranche-sur-Saône Tribunaux de commerce d'Aix-en-Provence, de Draguignan, de Fréjus, de Manosque, de Marseille

Article Annexe 211-3.A.3

—

Zone 2 : délimitée par les segments de droite (route loxodromique) reliant les points suivants et à l'exclusion de la zone 3.0 Alger - Cap Cerbère (Frontière Marseille - Ile Asinara (Sardaigne) Cagliari (Sardaigne) - Frontière hs = 2,90 m.

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