Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613721dacd580146773f821a
11 février 1993
11 février 1993
d'un arrêt rendu le 31 janvier 1990 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Aube, dont le siège est à Troyes (Aube), 4, place Langevin
Source officielleJuge Unique
DTA_2300097_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Lancelot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Par un mémoire, enregistré le 9 juin 2023, le préfet de la Martinique déclare se désister de sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2308098_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Il résulte de l'instruction que l'hébergement Mme B a été assuré par le préfet de la Seine-Saint-Denis le 2 mars 2022 dans un appartement de type T2 situé au 3 rue Paul Langevin à Villetaneuse (93430).
Source officielleJuge Unique
DTA_2300069_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Lancelot, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400325_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Lancelot, - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public désigné en application de l'article R. 222-24 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100533_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
Lancelot, - les conclusions de Mme Monnier-Besombes, rapporteure publique désignée en application de l'article R. 222-24 du code de justice administrative, - et les observations de Me Bel, avocate
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2400489_20240801
1 août 2024
1 août 2024
Lancelot, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé présentées sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400534_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Lancelot a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400587_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Lancelot, - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400655_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Lancelot, - les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public, - et les observations de Me Catol, avocat de la société Eco conception Antilles, et de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400676_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Lancelot, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400821_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Lancelot, - les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public, - et les observations de Me Tiburce, avocate de M. B. Considérant ce qui suit : 1. A compter du 1er janvier 2015, M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400017_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Lancelot, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400093_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Lancelot, - et les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400145_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Lancelot, - les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public, - et les observations de Me Oscar, avocate de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400285_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Lancelot, - les conclusions de Mme Monnier-Besombes, rapporteure publique désignée en application de l'article R. 222-24 du code de justice administrative, - et les observations de Me Cospar, avocate
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400295_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Lancelot, - les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public, - et les observations de Me Tiburce, substituant Me Chamberland-Poulin, avocate de Mme B, et de Me Bertrand, avocat de la chambre de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500139_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Lancelot, - et les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. A compter du 15 juillet 2017, M.
Source officielleJuge Unique
DTA_2300656_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
Lancelot, - les conclusions de M. de Palmaert, rapporteur public, - et les observations de Mme B, représentant la caisse d'allocations familiales de la Martinique.
Source officielleChambre sociale
64d5cfbc9c17ddd969ec628f
10 août 2023
10 août 2023
en date du 19 Mai 2021, enregistrée sous le n°19/00159 APPELANT : CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Simon LAMBERT de la SCP LANCELIN
Source officiellePage 23 sur 90
LANCELIN
27/08/2026
Voir →
VASSEUR LANCELIN
19/08/2026
Voir →
FINANCIAL COMPANY LANCELIN SOFILAN
18/08/2026
Voir →
VASSEUR LANCELIN
11/08/2026
Voir →
LANCELIN, Aurélie, Claire, Claudie
30/06/2026
Voir →