Par acte du 22 juin 2018, le fonds de commerce a été placé en location-gérance au bénéfice de la société Lanccel, dont le gérant est M. [E]. 3.

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 15 avril 2002), que la société Entreprise de travaux publics Lancelot

[D], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Lanceleur-Buchet, après débats en l'audience publique du 2 mars 2022 où étaient présents M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Lancel, dont le siège est ... (8e), en cassation d'un arrêt

[E] et [V], physiciens de nationalité russe, ont été engagés par la société Institut Max Von Laue - Paul Langevin, respectivement les 1er octobre 1999, 1er octobre 2000 et 1er octobre 1995.

d'AVOIR retenu que l'INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN faisait une mauvaise application de la convention d'entreprise, d'AVOIR condamné l'INSTITUT MAX VON LAUE - PAUL LANGEVIN à payer à M.

Lancelot Y..., 4°/ M.

Z..., lequel a réalisé lui-même, en sa qualité d'entrepreneur, la rénovation de la maison Lancelot, devenue la propriété de Mme X..., en construisant sur son propre terrain en pleine connaissance de cause

Le B... et les abattoirs X..., la clientèle de la société Savel de Lannelis a été définitivement perdue après la semaine 24 de 1990" ; et que "le seul examen de la comptabilité des Ets Dubois pouvait certes

l'a affectée à l'hôpital de jour filière autisme, à compter du 17 octobre 2022 ; 2°) d'enjoindre au directeur du centre hospitalier Maurice Despinoy de la réintégrer au centre médico-psychologique Lanbéli

], salariée de la société Cartier international GIE selon lettre d'engagement du 22 décembre 1987, a occupé le poste de directeur marketing communication et développement au sein de la société Lancel

pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a renvoyé X... devant la cour d'assises du chef de viols aggravés sur les personnes de Laureline

(Pyrénées-Atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1989 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit de la société anonyme Lancelin CDT, dont le siège est ...

de sociétés du groupe Mossley-Badin, ni à l'occasion des frais de management et d'audit payés par la société DMF, ni enfin à l'occasion des relations financières entre la société DMF et la société Laveline

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association d'éducation populaire AEPEC de Lanhelin, sise à l'Ecole privée mixte

Ensuite, en 1999, nous avons décidé de vendre la maison à LANHELIN. Le lendemain j'ai versé le prix de la vente (soit 645. 000 F) sur le compte de M.

PARTIES EN DÉFENSE : SARL G EUROP 8[Adresse 2] Monsieur [Z] [Y] [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Maître Philippe PLANES, avocat plaidant et la SCP LANCELIN ET LAMBERT, avocat correspondant.

la Cour assisté de Me LANCELIN, avocat, qui a fait déposer son dossier SCP LANCELIN & ASSOCIES, avocats Maître [S] [E] [Adresse 7] [Localité 6] représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués