Codes de loi français

Article ANNEXE II

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE Communes d'Alzing, Argancy, Augny, Boulay-Moselle, Bouzonville, Burtoncourt, Chanville, Charleville-sous-Bois, Château-Rouge, Dalem, Entrange, Hinckange, Kerbach, Laudrefang, Metz, Mey, Montoy-Flanville, Nouilly, Oberdorff, Rémelfang

Article A4241-48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

lumière ininterrompue sur toute l'étendue d'un arc d'horizon de 225° et disposé de manière à projeter cette lumière depuis l'avant jusqu'à 22° 30' sur l'arrière du travers de chaque bord ; b) "Feux de côté" : un feu vert clair à tribord et un feu rouge

Article (95 à 974)

SAINT-WITZ 95 D 407 A115 TAVERNY D 502 TAVERNY 95 D 409 D 502 TAVERNY A115 TAVERNY 95 D 502 D 409 TAVERNY D 407 TAVERNY 972 N 3 N 2 LE MORNE-ROUGE

Article 5-10

Font exception : ― les idéogrammes ID1a et ID1b qui sont à fond bleu, avec un pictogramme blanc ; ― l'idéogramme ID3 qui comporte un pictogramme rouge ; ― les idéogrammes ID15 et ID16 qui sont à fond blanc ou marron avec un pictogramme marron ou blanc

Article 35

Après cette coupe, le croupier place une carte d'arrêt rouge dans les cartes afin de laisser un talon d'au moins un jeu.

Article 230-2.04

En outre, la protection contre l'envahissement par l'arrière doit être assurée par un caisson étanche sur l'avant du tableau, de même hauteur que la lisse et de dimensions suffisantes pour le basculement du moteur. 4.

Article Annexe II

matériaux à la flexion, au cisaillement, à la torsion, au flambage, - mise en oeuvre des matériaux : découpage, usinage, formage, assemblage, - plans du navire, - charpente du navire : quille, varangues, membrures, porques, barrots, carlingues, lisses

Article Annexe

: 88 : : Pompogne : 90 : : Sauméjan : 85 : :-------------------------:------: : Canton de Mézin : : : Communes de : : : : : : : Réaup-Lisse

Article Annexe

Bande de pantalon Le pantalon porte, à cheval sur la couture de son côté extérieur, une bande dite bande de commandement de 28 mm de largeur en soie bleu nuit lissée ton sur ton, d'une rangée simple de feuilles de chêne et de glands.

Article 3

Toutefois, les activités mentionnées aux 1° et 2° ne relèvent pas de la minime importance lorsqu'elles sont situées dans des zones rouges, où les activités géothermiques présentent des dangers ou inconvénients graves, définies à l'article 22-6 du décret

Article Annexe II

APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES R Rouge RICHESSE MINIMALE TITRE ALCOOMÉTRIQUE TITRE ALCOOMÉTRIQUE Comité régional Champagne Coteaux champenois B 170 10,00 Coteaux champenois R 170 10,00 Coteaux

Article Annexe 227-A.1

- embarquement d'un radeau de sauvetage d'un type approuvé conformément à la division 311 ou 333 du présent règlement ; - 1 brassière par personne d'un modèle approuvé ; - 1 bouée couronne munie d'un appareil lumineux automatique ; - 3 fusées rouges

LEGIARTI000036300347

Inondations et coulées de boue du 18 septembre 2017 au 19 septembre 2017 Communes d'Ajoupa-Bouillon, Basse-Pointe, Fonds-Saint-Denis, Fort-de-France, Gros-Morne, Lorrain (Le), Marigot (Le), Morne-Rouge (Le), Saint-Joseph, Sainte-Marie, Trinité (La).

Article A4241-53-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 93

L'interdiction de passage par une ouverture de barrage peut être signalée par : un ou plusieurs feux rouges ou des signaux généraux d'interdiction A.1 (annexe 5 prévue par l'art. A. 4241-51-1). 3.

Article ANNEXE 1

Avenue du Roi-Soleil direction ouest jusqu'à l'avenue de la Croix-Rouge. Avenue de la Croix-Rouge direction sud-est jusqu'à l'angle sud-est de la parcelle EY 90. Limite sud-est de la parcelle EY 90.

Article Annexe I

N-[(trichloromethyl)thio] phtalimide. 10 Epinards. 5 Raisins de cuve. 3 (a) Fruits à pépins, fraises (à l'exclusion de fraises des bois), mûres, framboises, groseilles (à grappes blanches, rouges ou noires-cassis), groseilles à maquereau.

Article 15

fonctions à la date de publication du présent décret, peuvent en outre être intégrés en qualité d'ouvriers professionnels de 3e catégorie sous réserve qu'ils soient titulaires de l'un des diplômes suivants : Brevet de secouriste ; Diplôme simple de Croix-Rouge

Article 2

volume et une acidité volatile non supérieure à 0, 40 gramme par litre en H2SO4 (0, 49 g / l en acide acétique), soit 8, 16 meq, et une teneur en anhydride sulfureux total non supérieure à 110 milligrammes par litre, soit 22, 4 meq, pour les vins rouges

Article CTS 68

Les ouvertures servant au désenfumage doivent être matérialisées, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur, par un rond rouge contrastant avec le fond de la paroi d'un diamètre minimum de 15 centimètres.