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1 423 résultats pour « MICIOL Charlotte »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f1d

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

CHEMLA, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sophie BREZIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J.25 SOCIÉTÉ LAZARD FRERES 121, boulevard Haussmann 75382 PARIS CEDEX 08 représentée par Me Charlotte

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a386

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

-PARTIES CIVILES * DISTRIBUTION LEADER PRICE SNC, Domiciliée ZI Route d'Aubepierre 77220 GRETZ ARMAINVILLIERS, Appelante, Absente, représentée par maître LIMONI loco maître MICHEL, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ2

61372685cd580146774263bf

Cassation

8 novembre 2007

8 novembre 2007

X..., salarié de la société Fleury Michon charcuterie (la société), a été victime d'un accident le 21 septembre 2000 ; que l'employeur a établi une déclaration d'accident du travail sans émettre de réserve

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00463

Cassation

16 février 2016

16 février 2016

à verres destiné aux enfants ; qu'en effet, Mme [J] après avoir éloigné deux fillettes tirant sur une guirlande du sapin, se dirigeait vers le chariot qui se trouvait derrière un obstacle visuel constitué

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a049335cdc6046d4799ecce

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Jean-Paul MASSIANI Monsieur Jacques RAFFALLI Greffier lors des débats : Maître Marie-Charlotte

Source officielle
CA

Chambre civile

697b0b00cdc6046d47123bb2

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

ALECHAELI, dont le siège social est au [Adresse 1] représentée par la SCP PORTEJOIE & ASSOCIES, avocats au barreau de Clermont - Ferrand et par Michel LABROUSSE avocat au barreau de Brive la Gaillarde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c858bd3db21cbdd84fdb

Appel

31 mars 2000

31 mars 2000

RG n : 2000/82679 (Juge : Michel LAMHOUT) Date ordonnance de clôture : 26 Avril 2001 Nature de la décision : contradictoire. Décision : CONFIRMATION. APPELANT : Monsieur X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85cbd3db21cbdd850bf

Appel

24 mars 2000

24 mars 2000

RG n : 2000/82679 (Juge : Michel LAMHOUT) Date ordonnance de clôture : 26 Avril 2001 Nature de la décision : contradictoire. Décision : CONFIRMATION. APPELANT : Monsieur X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd85795

Appel

7 juin 2001

7 juin 2001

RG n : 2000/82679 (Juge : Michel LAMHOUT) Date ordonnance de clôture : 26 Avril 2001 Nature de la décision : contradictoire. Décision : CONFIRMATION. APPELANT : Monsieur X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a437

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

Prévenu, appelant, détenu pour une autre cause, comparant Assisté de Maître PIRON Marie Charlotte, Avocat au barreau d'ARRAS LE MINISTÈRE PUBLIC : Le Procureur de la République près le Tribunal de Grande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3bbd3db21cbdd8d266

Appel

31 mars 2000

31 mars 2000

RG n : 2000 / 82679 (Juge : Michel LAMHOUT) Date ordonnance de clôture : 26 Avril 2001 Nature de la décision : contradictoire. Décision : CONFIRMATION. APPELANT : Monsieur X...

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CC

civ1

61372120cd580146773f130a

Cassation

17 juillet 1990

17 juillet 1990

Joseph Michel B..., demeurant quartier du Salario à Ajaccio (Corse), 2°/ de Mme Irène, Charlotte D..., épouse B..., demeurant quartier du Salario à Ajaccio (Corse), Les demandeurs aux deux pourvois

Source officielle
CC

comm

6137220bcd580146773f9c62

Cassation

7 décembre 1993

7 décembre 1993

Michel, Maurice Y..., 2 ) de Mme Dominique, Charlotte, Marcelle X..., épouse Y..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100614

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

O..., domiciliée [...] , 261°/ Mme Michelle DDDDDDDDD..., domiciliée [...] , 262°/ Mme C...

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-237330

Admin. suprême

11 septembre 2024

11 septembre 2024

Bénédicte CHAULOT 1968 Française Meuse / Ribeaucourt 6. Eric CHAULOT 1964 Français Meuse / Ribeaucourt 7. Séraphin CHAULOT 2002 Français Meuse / Ribeaucourt 8.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101209

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Charlon, président, Mme Louys, conseillère, et Mme Graff-Daudret, conseillère ; Qu'en procédant ainsi, alors que, si le registre d'audience et l'attestation du greffier produits aux débats permettent

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101210

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Charlon, président, Mme Louys, conseillère, et Mme Graff-Daudret, conseillère ; Qu'en procédant ainsi, alors que, si le registre d'audience et l'attestation du greffier produits aux débats permettent

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

61609e4f264c7ed035b03c59

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Frédéric CHARLON, président Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, conseillère Madame Sylvie MAUNAND, conseillère

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CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df81

Appel

19 avril 2011

19 avril 2011

INTIMÉE : SAS SMOBY TOYS représentée par ses dirigeants légaux Lieudit Le Bourg Dessus 39170 LAVANS LES SAINT CLAUDE représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Géraldine MICHEL

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300620

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

et Froger, avocat de la société Service industriel de tuyauterie, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 janvier 2016), que la société Fleury Michon

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