; à l'apparition des vibrations elle en a informé la société MAN; - cette dernière a conçu et fabriqué les moteurs, et participé à l'étude de motorisation du navire comme la société NANNI qui est également

MARITIMES ANNEXE AUX DISPOSITIONS DU DECRET N 78-488 DU 22 MARS 1978 PORTANT CODIFICATION DES TEXTES REGLEMENTAIRES CONCERNANT LES PORTS MARITIMES AUX TERMES DUQUEL "LES AEROGLISSEURS QUI EFFECTUENT UNE NAVIGATION

Un arrêt du 7 octobre 2004 a déclaré le pilote d'un navire accompagnateur de pirogue coupable de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité temporaire totale de travail supérieure à trois mois

bâtiments ; que l'accès à bord des chalutiers s'étant avéré impossible, le commandant du patrouilleur chargé de la surveillance en mer s'est rapproché de l'autorité compétente qui a fait conduire les navires

MARITIME" AU MOYEN DE NAVIRES A PASSAGERS AU SENS DU DECRET NO 68-206 DU 17 FEVRIER 1968 RELATIF AUX REGLES DE SECURITE DE LA NAVIGATION MARITIME ET QUI DISTINGUE LES "NAVIRES A PASSAGERS" DES "NAVIRES

qu'avant de jeter les poissons hors taille à la mer, le commandant du chalutier Endaï s'était vu notifier l'intention des autorités maritimes de relever l'infraction et d'y donner suite en déroutant le navire

selon le pourvoi, d'une part, que l'arrêt relève qu'il est expressément convenu au contrat litigieux que la propriété de la fourniture et de tous les matériels approvisionnés pour la construction du navire

la demande de l'assuré de validation de ses périodes de formation, financées par une bourse armatoriale, alors : « 1°/ que l'emploi, en tant que cadre permanent, d'un marin par une compagnie de navigation

du navire ; que le même jour le capitaine a adressé un courriel à la société de management du navire pour les informer de l'enquête en cours ; que de nombreux courriels ont été échangés entre les agents

l'ordre d'entrée et de sortie du port des navires, bateaux et engins flottants. (). / Ils ordonnent et dirigent tous les mouvements des navires, bateaux et engins flottants.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES QUATRE BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE LE NAVIRE DE PLAISANCE TYPE CHASSIRON 78 MODELE TOUR DU MONDE, VOILIER POURVU D'UN MOTEUR AUXILIAIRE D'UNE

A, ressortissant britannique capitaine du navire Aquarius battant pavillon des îles Caïman, en raison d'un excès de vitesse commis par l'annexe du navire.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Navigation et Transports, dont le siège est ...

Guiguet, Bachellier, Potier de la Varde, avocat de la COMPAGNIE NATIONALE ALGERIENNE DE NAVIGATION, - les conclusions de M. X....

"Citerna 36" et le navire "Pointe du Roch", 2° condamne le Port autonome de Marseille à lui verser la somme de 881 033,53 F avec les intérêts et les intérêts des intérêts ; Vu, sous le n° 63 314, la

REQUETE SOMMAIRE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 28 NOVEMBRE 1977 ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRE LE 27 NOVEMBRE 1978, PRESENTES POUR LA SOCIETE SUD-PACIFIQUE-NAVIGATION

navires et la plongée sous-marine au droit du littoral de la commune de Marseille (Bouches-du-Rhône) et, subsidiairement, d'annuler cet arrêté en tant qu'il réglemente la navigation et le mouillage sur

, QUE LA REPARATION A ETE FAITE EN HUIT JOURS, QU'ELLE A COUTE LES TROIS CENTIEMES DU PRIX DU NAVIRE, QUE LE DEFAUT DE MONTAGE N'A JAMAIS COMPROMIS LA NAVIGATION ET QU'IL NE RESULTE D'AUCUN DES DOCUMENTS