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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0928JUD004309898
28 septembre 2000
28 septembre 2000
Rito Nicola Leone, son héritier, a continué la procédure devant la Cour. 2.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000027383088
19 avril 2013
19 avril 2013
Considérant que la société Tradewind Aviation LLC, qui assure des liaisons aériennes entre les îles des Caraïbes, et plus particulièrement entre celles de Porto-Rico et de Saint-Barthélemy, a été autorisée
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a8dff6cdc6046d478b04c6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le 23 mai 2022, [I] fait appel à [W] pour des travaux de mise en œuvre d'un chauffage RIBO, dans le cadre de la rénovation d'une maison individuelle.
Source officielle6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008192484
25 juin 2003
25 juin 2003
PR 3+814 sur RD 9 dans le département de la Haute-Saône) et le nord de la déviation de Vellefaux (PR 51+700), puis entre le sud de la déviation de Vellefaux (PR 56+418) et le nord de la déviation de Rioz
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0320DEC006554501
20 mars 2003
20 mars 2003
s95374176 { width:215.46pt; display:inline-block } .sF6A12959 { width:33%; height:1px; text-align:left } PREMIÈRE SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 65545/01 présentée par Dimitrios RIZOS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043175176
29 janvier 2021
29 janvier 2021
Accord relatif au prefinancement de chèques emploi services universels par la société Rio Tinto France
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041625607
4 novembre 2019
4 novembre 2019
Accord relatif à la mise en place d'un Comité Social & Economique au sein de Rio Tinto France
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053404628
9 décembre 2025
9 décembre 2025
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET AU SEIN DE LA SOCIETE RIO TINTO ALUMINIUM PECHINEY – ETABLISSEMENT ALUVAL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053556272
19 août 2024
19 août 2024
Avenant à l’accord d’établissement LRF relatif à la mise en place d’un Compte Epargne Temps (CET) Etablissement de la Société Rio Tinto Aluminium Pechiney
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:0513DEC000538208
13 mai 2014
13 mai 2014
Le droit interne pertinent tel qu’en vigueur à l’époque des faits est décrit dans l’affaire Bocellari et Rizza c . Italie, n o 399/02 , §§ 25 et 26, 13 novembre 2007. 12.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0702REP002798395
2 juillet 1996
2 juillet 1996
COMMISSION EUROPEENNE DES DROITS DE L’HOMME PREMIERE CHAMBRE Requête n o 27983/95 Maria Rosaria et Gennaro Antonio Rizzo
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-49579
7 juin 1995
7 juin 1995
Having regard to the report drawn up by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 3 March 1988 by Mr Domenico Rizzo
Source officielle7ème - 2ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000037034078
7 juin 2018
7 juin 2018
B...A..., né Rizzo, a demandé au tribunal administratif de Caen de condamner l'Etat à lui verser la somme de 5 000 euros en réparation du préjudice d'impréparation qu'il a subi suite à un dépistage sérologique
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abf5
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Patrick RIZZO, avocat, partie dans une procédure en cours devant M. le vice-président Lionel LAFON, juge de l'exécution.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1974:17
21 février 1974
21 février 1974
#Restitutions à la production de brisures de riz.#Affaire 162-73.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045342712
7 février 2022
7 février 2022
Accord du 7 Février 2022 relatif au préfinancement de Chèques Emploi-Service Universels (CESU) par la Société Rio Tinto France S.A.S. dans le cadre de la loi du 26 juillet 2005
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049254805
19 février 2024
19 février 2024
Accord du 19 Février 2024 relatif au préfinancement de Chèques Emploi-Service Universels (CESU) par la Société Rio Tinto France S.A.S dans le cadre de la loi du 26 juillet 2005
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041830449
20 janvier 2020
20 janvier 2020
Accord du 20 janvier 2020 relatif au préfinancement de Chèques Emploi-Service Universels (CESU)par la Société Rio Tinto France S.A.S. dans le cadre de la loi du 26 juillet 2005
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051273511
10 février 2025
10 février 2025
Accord du 10 Février 2025 relatif au préfinancement de Chèques Emploi-Service Universels (CESU) par la Société Rio Tinto France S.A.S. dans le cadre de la loi du 26 juillet 2005
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053643773
19 février 2026
19 février 2026
Accord du 19 Février 2026 relatif au préfinancement de Chèques Emploi-Service Universels (CESU) par la Société Rio Tinto France S.A.S. dans le cadre de la loi du 26 juillet 2005
Source officiellePage 23 sur 171