" alors, d'autre part, qu'en tout état de cause, les dispositions de l'article 5, 3, du décret du 26 janvier 1983, sur lequel s'est fondée la cour d'appel, ne concernent aucunement le personnel roulant

#Roland Abrias and Others v European Commission.#Case C-3/83.

Roland, - Y...

, et en plusieurs versements différés, sans aucune trace comptable; que l'expertise des vases fait apparaître une valeur de près de 400 000 francs, dont 350 000 francs pour le seul vase intitulé la "ronde

d'établir que le prévenu circulait à une vitesse excessive sur le CD 3 aux lieu et jour de l'accident et que la vitesse déclarée de 50 Km/h est apparue fausse aux militaires de la gendarmerie qui, roulant

; que Jean-Claude Y..., salarié de la société Thomas-Sograma depuis 1988 en qualité de cariste puis de conducteur de machines, procédait le 5 février 1992 vers 12 heures 30 au nettoyage du tapis roulant

l'opposant : 1°/ à la Fédération départementale du Rhône et de la métropole de Lyon pour la pêche et la protection du milieu aquatique, dont le siège est [...] , 2°/ au Syndicat intercommunal des Rossandes

télex des 9 avril et 21 mai 1985, la société Omnium, reprochant à la société MBIS des manquements à ses obligations contractuelles, lui a fait connaître sa décision d'annuler la commande de matériel roulant

et que la propriété est acquise de droit à l'acheteur à l'égard du vendeur, dès qu'on est convenu de la chose et du prix ; qu"ayant constaté que les parties étaient en désaccord sur le prix du pont roulant

frais de mutation aux motifs qu'une ordonnance définitive du juge de la mise en état aurait attribué à Didier Z... une provision de 550 000 francs directement liée au fait que l'usage d'un fauteuil roulant

Par jugement que 22 avril 2014, le tribunal d'instance de Roanne a ordonné la mesure d'expertise sollicitée.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rocland Rhône-Alpes, société anonyme,

en laissant trois enfants pour lui succéder, Philippe, Sylvain et Ronald, et en l'état d'un testament authentique reçu le 3 mars 2009, instituant M.

Alain Fonfrede, boulanger à Romans

La société KUEHNE+NAGEL ROAD a interjeté appel de ce jugement, le 5 octobre 2017.

Rolland X..., domicilié [...], pris en qualité d'héritier de Robert X..., 24°/ à Mme Claudine T..., domiciliée [...], 25°/ au comptable du Trésor Public de Saint-Quentin-en-Yvelines, domicilié [...],

bases erronées ayant servi au calcul des heures supplémentaires prétendument non rémunérées ; qu'après avoir rappelé les textes applicables au décompte du temps de travail des personnels ambulanciers roulant

copropriétaires), maître de l'ouvrage, ayant entrepris le ravalement des courettes intérieures de l'immeuble sous la maîtrise d'oeuvre du cabinet d'architectes Acau 2S, aux droits duquel vient la société atelier Roland