N° 2016/569 Rôle N° 14/08565 [M] [S] [R] [R] épouse [S] C/ Société COMPAGNIE EUROPENNE DE GARANTIE ET DE CAUTIONS Grosse délivrée le : à : Me SIMONI

Rôle N° 14/19281 [O] [A] veuve [P] [F] [J] C/ [K] [E] [X] [G] épouse [E] [Y], [I] [U] [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : Me Tartanson Me Simoni

MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par la S.C.P.

substituant Me Sébastien REGNAULT, avocat au barreau de PARIS INTIMES Madame [G] [B] née le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 4] (10), demeurant [Adresse 5] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI

représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assisté par Me Bernard SIVAN, avocat au barreau de NICE Monsieur Louis Y... demeurant ...

articles 485 et 592 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que, l'arrêt attaqué, qui mentionne qu'étaient présents lors des débats, du délibéré, et du prononcé de l'arrêt, Mme Simon

La société Le Moulin Simonot a développé un projet visant à créer une centrale photovoltaïque d'une puissance de 57 kWc.

Antoine L..., disparu le 31 juillet 1944 lors d'une mission aérienne, a laissé pour lui succéder sa veuve, Consuelo F..., épousée sans contrat de mariage, sa mère, Andrée L... , et ses deux soeurs, Simone

APPELANTS Madame [X] [Z] épouse [T] née le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 4], demeurant [Adresse 9] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, ayant Me Alain CLERGERIE, avocat

N° 2011/ Rôle N° 10/06797 [M] [F] C/ [P] [D] [Y] [D] [B] [D] [U] [D] [E] [D] Grosse délivrée le : à :la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU

DURAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Madame [N] [W] épouse [K] née le [Date naissance 4] 1927 à [Localité 19] (ITALIE) demeurant [Adresse 14] représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI

JUIN 2011 N° 2011/385 Rôle N° 11/02942 [M] [U] veuve [G] [W] [G] [P] [G] C/ Société MCS ET ASSOCIES Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI

MAYNARD - SIMONI la S.C.P.

N° RG 22/05432 - N°Portalis DBVX-V-B7G-OOGJ Décision du Tribunal de Commerce de Lyon au fond n°2020j00510 du 08 mars 2022 SARL à associé unique EURL M.C.R SIMONET C/ [C] S.A.R.L.

YATSENKO 3. 37182/19 Simonov v. Russia 09/07/2019 Semen Leonidovich SIMONOV 1983 Sochi Russian Mr A. LAPTEV 4. 39278/19 Simonov v. Russia 09/07/2019 Semen Leonidovich SIMONOV 1983 Sochi Russian Mr A.

[T] VEUVE [F] [O] veuve [F] [O] [T] Veuve [F] [O] veuve [F] [V] [Z], [K] [F] [V] [Z], [K] [S] [F] [S] [J] [F] [J] Grosse délivrée le : à : Me Lise TRUPHEME Me Corine SIMONI

Z... indique, dans une attestation, qu'en septembre 1995, avec Mme X..., Mme Y..., Simon et Chloé Y..., ils avaient posé la porte et les fenêtres et que M.

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 MARS 2021 La Société immobilière de la Pointe Simon