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768 résultats pour « Valérie SAADA »
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EXTRAIT
Article Annexe
Territoire de Belfort 3,00 275 Essonne 34,00 3 111 Hauts-de-Seine 54,00 4 941 Seine-Saint-Denis 67,00 6 131 Val-de-Marne
Vaucluse 1,98 2 970 € Vendée 5,80 8 700 € Vienne 4,00 6 000 € Haute-Vienne 1,00 1 500 € Vosges 5,80 8 700 € Yonne 1,00 1 500 € Territoire-de-Belfort 3,00 4 500 € Essonne 1,00 1 500 € Hauts-de-Seine 3,78 5 670 € Seine-Saint-Denis Val-de-Marne
LEGIARTI000043570558
Rhône Bourgogne-Franche-Comté (Besançon, Dijon) Doubs, Jura, Haute-Saône, territoire-de-Belfort Doubs Côte-d'Or, Nièvre, Saône-et-Loire, Yonne Côte-d'Or Bretagne (Rennes) Côtes d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan Ille-et-Vilaine Centre-Val
Article ANNEXE
) Jarville-la-Malgrange La Californie Laxou Les Provinces ; Champ le Boeuf (1) Lunéville Niederbronn, Zola Malzéville Jéricho, Saint Michel (1) Maxéville Les Aulnes ; Champ le Boeuf (1) Mont-Saint-Martin Val
En euros (valeur 2005) BÉNÉFICIAIRE MONTANT Agglomération de la région de Compiègne (60) 595 Communauté d'agglomération de Maubeuge Val de Sambre (59) 232 Communauté d'agglomération Amiens métropole (80) 232 Communauté d'agglomération
Article 14
Toutes les procédures relevant de la compétence du tribunal d'instance sont transférées au tribunal d'instance de Mamoudzou à l'exclusion du greffe détaché de Sada.
Article 1
-Académie de Créteil CROUS DE CRÉTEIL FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Agent d'astreinte H24 Seine-Saint-Denis (93) Bobigny 1 Val-de-Marne (94) Cachan 8 Seine-et-Marne (77) Champs-sur-Marne 1 Val-de-Marne (94) Créteil
Article 2
Ce prorata est calculé sur la base de la population française à laquelle il est retranché la population de Paris, des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne et des départements et collectivités d'outre-mer.
Article Annexe II
d'un montant forfaitaire fixé à : 2 100 €/ ha pour les plans collectifs locaux relevant des conseils de bassin viticole Languedoc-Roussillon et vallée du Rhône-Provence ; 1 600 €/ ha pour le plan collectif local relevant du conseil de bassin viticole Val
Article 7
Toutefois, les offices d'huissier de justice situés à Paris peuvent être transférés dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne.
Article 22-3
représentant et les fonctionnaires civils et militaires ainsi que les personnes qualifiées désignées par le préfet de police en application de l'article 55 du présent décret ; b) Dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne
Article 2121-9
social, ainsi qu'en matière de phénomènes urbains violents et dans tous les domaines susceptibles d'intéresser l'ordre public et le fonctionnement des institutions dans la capitale et les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne
Article R*510-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 19 > 82
Val-d'Oise Magny-en-Vexin ; - dans le périmètre de l'opération d'intérêt national de La Défense tel que défini au b de l'article R. 490-5 du code de l'urbanisme pour les opérations de reconstruction, dans la limite de la création de 40 000 mètres carrés
Article Annexe 7-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 09
Bobigny, de Créteil, de Meaux Tribunaux de commerce d'Angoulême, de Bayonne, de Bergerac, de Bordeaux, de Dax, de Libourne, de Mont-de-Marsan, de Pau, de Périgueux, de Tarbes Tribunaux de commerce de Bar-le-Duc, de Belfort, de Besançon, de Val
Article A161-29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 35 > 94
éléments afférents à son identification dans les conditions suivantes : LIEU DE DÉPÔT FORME JURIDIQUE ÉLÉMENTS D'IDENTIFICATION DU REDEVABLE JOUR LIMITE DE DÉCLARATION Départements de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne
Maine-et-Loire Colmar - Meyenheim Haut-Rhin Compiègne - Margny Oise Condom - Valence-sur-Baise Gers Courchevel Savoie Creil Oise Dax - Seyresse Landes Doncourt-lès-Conflans Meurthe-et-Moselle Enghien - Moisselles Val-d'Oise
LEGIARTI000020778038
Département de la Vienne (86). 80 137,67 2,15 Département des Vosges (88). 49 635,74 2,16 Département de l'Yonne (89). 34 078,40 1,58 Territoire de Belfort (90). 17 801,23 0,77 Département des Hauts-de-Seine (92). 292 274,36 9,00 Département du Val-de-Marne
DÉPARTEMENT NOM RÉGION 75 PARIS ÎLE-DE-FRANCE 77 SEINE-ET-MARNE ÎLE-DE-FRANCE 78 YVELINES ÎLE-DE-FRANCE 91 ESSONNE ÎLE-DE-FRANCE 92 HAUTS-DE-SEINE ÎLE-DE-FRANCE 93 SEINE-SAINT-DENIS ÎLE-DE-FRANCE 94 VAL-DE-MARNE
LEGIARTI000027070587
HYDRO NOM DU TRONÇON LIMITE AMONT LIMITE AVAL SAMBRE D. 0130700 Helpe mineure Confluence du ruisseau de la Fontaine-Rouge à Wignehies SAMBRE D. 0130800 Ruisseau de la Chaudière SAMBRE D. 0150650 Helpe majeure Barrage amont du Val
LEGIARTI000047333686
de Loire Cher Chambon Orange 649423,9 6628045,5 4GFIXE_A3_18_C_02 1 Centre-Val de Loire Cher Dampierre-en-Crot Orange 668657,5 6706556,5 4GFIXE_A3_18_C_03 1 Centre-Val de Loire Cher Saint-Hilaire-de-Gondilly Orange 689657 6659747 4GFIXE_A3_18_C_06
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