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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 2 A
6789f8a4482fcecad732feef
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Chambre 2 A 03.89.20.89.47 N° RG 24/02646 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IK6R Minute n° 28/2025 APPELANT [T] [D] Représenté par la SELARL V² AVOCATS prise en la personne de Me Valérie SPIESER-DECHRISTÉ
Source officielleChambre 1 A
68676a22ae73470041cef80d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
O ZEN, prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Me Valérie SPIESER de la SELARL V² AVOCATS, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉES URSSAF D'ALSACE, prise en la personne de son
Source officielleChambre 1 A
6866137d27f49a37ec714e6e
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[V] & ASSOCIÉS, prise en la personne de Maître [B] [V], mandataire judiciaire de la société SARL CAMISA, Représentées par Me Valérie SPIESER, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉE S.C.I.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300499_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Article 2 : La société Spie Facilities est déchargée de l'obligation de payer les sommes correspondantes de 1 908,70 euros et 6 091,30 euros.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1601434_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Dans les circonstances de l'espèce, ces frais doivent être mis à la charge de la société SPIE Batignolles sud-ouest, partie perdante.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101798_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Un mémoire présenté par la société SPIE Facilities, enregistré le 31 janvier 2022, n'a pas été communiqué.
Source officielleciv3
61372310cd58014677404eb1
11 mars 1998
11 mars 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SPIE Tondella, société anonyme, dont le siège était ci-devant
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd9138d
1 avril 2014
1 avril 2014
Le 12 avril 2011, la SAS SPIE ILE DE FRANCE NORD OUEST lui a notifié son licenciement.
Source officielleContentieux commercial
686848584965b5d9df328653
4 juillet 2025
4 juillet 2025
(notamment du rachat par la société SPIE de la société SAG THEPAULT) et des déménagements de sites, il a été demandé par la société SPIE un état des comptes et un état des lieux desdits contrats afin
Source officielle1ère Chambre
DTA_2000573_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
a assumé tout à fait normalement ses prestations d'entretien et de maintenance ; l'expert n'impute aucune responsabilité à l'encontre de la société SPIE Facilities, venant aux droits de la société SPIE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044891967
21 décembre 2021
21 décembre 2021
Accord sur les modalités de constitution des délégations dans le cadre des négociations relatives au projet de rapprochement de SPIE ICS, SPIE Cloud services, S-Cube et SPIE Infoservices
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02424
8 décembre 2010
8 décembre 2010
X... de diverses demandes contre la société Amec Spie énergie services, a condamné celle-ci envers M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2004662_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
En ce qui concerne les sociétés Spie Batignolles Nord et Cibetanche : S'agissant des sommes devant être inscrites à leur crédit : 17.
Source officielle6ème chambre 2ème section
678172dc6d34da2cbdcda0b6
10 janvier 2025
10 janvier 2025
INDUSTRIE & TERTIAIRE anciennement dénommée SPIE SUD EST [Adresse 13] [Localité 17] S.A.
Source officielle5ème chambre sociale PH
65a7814a8121050008662d68
16 janvier 2024
16 janvier 2024
CONDAMNER La société SAS SPIE NUCLEAIRE à payer à M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301066
22 septembre 2010
22 septembre 2010
Moyen produit - à l'appui du pourvoi provoqué - par la SCP Baraduc et Duhamel, avocat aux Conseils pour la société Spie Ile-de-France nord ouest.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e267
22 juin 2011
22 juin 2011
AMEC SPIE ENERGIE SERVICES Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 12 Juillet 2007 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Activités diverses No RG
Source officielleChambre 2
DTA_1902268_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Le GIE SPIE Batignolles prisons lot A n'est par suite pas fondé à soutenir que cet arrêté est insuffisamment motivé. 9.
Source officielleciv3
61372316cd580146774053f1
17 juin 1998
17 juin 1998
Attendu que l'objet du litige est déterminé par les prétentions respectives des parties ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Agen, 9 février 1993, 13 décembre 1993 et 4 décembre 1995), que la société Spie
Source officielleciv3
61372440cd58014677413f02
9 décembre 2003
9 décembre 2003
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 29 octobre 2003, Me Haas, avocat à la Cour de Cassation, a déclaré, au nom des sociétés Spie
Source officiellePage 23 sur 873